Le Corroller conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Arnould, Le Corroller, Nunez, Mme Radenne, MM. Pers, Fossier, Mme Mirguet conseillers de la chambre, M. Roth conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Roman, Mistral, Blondet, Le Corroller conseillers de la chambre, Mmes Agostini, Beaudonnet, Gailly conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Arnould, Le Corroller conseillers de la chambre, M. Sassoust, Mme Caron conseillers référendaire ; Avocat général : M.

Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Ruyssen, Arnould, Le Corroller conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat autonome des banques de Lyon et sa région SABL, dont le siège est à Saint-André de Corcy (Ain), 29

Le Corroller conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M. Souchon ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Farge, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mme Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M. Charpenel ; Greffier de chambre : M.

After the post-mortem, the coroner issued an order for the immediate burial of the body.

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègea 214 Avenue du Chat Noir 62780 TREPIED Représentée par Me DEFER, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Alexandre CORROTTE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER

l'exécution des missions, que Mme G... laisse souvent son émotion prendre la place du professionnalisme et que sa lettre de motivation pour la fonction d'expert judiciaire montre davantage une envie de côtoyer

Les faits : Le 30 novembre 1999, Monsieur Francisco CORROLES porte plainte auprès du commissariat de PAU pour délit de fuite.

n'a pas d'incidence véritable dans un recours qui oppose en réalité deux compagnies d'assurances ; Attendu qu'il résulte des pièces versées aux débats que le 14 octobre 1998, une cuve de fioul corrodée

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER