Une note en délibéré, enregistrée le 25 avril 2022, a été produite pour la société Le Chalet des Jumeaux.

la requête sommaire, enregistrée le 23 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, et le mémoire complémentaire enregistré le 6 juillet 1984, présentés pour la SOCIETE ANONYME "MAISON CHALET

solidairement à leur verser une indemnité provisionnelle de 40 000 F en attendant la fixation de l'indemnité pour les dommages causés après expertise en réparation du préjudice causé par la destruction d'un chalet

agglomération a exercé son droit de préemption sur la parcelle cadastrée section CZ n°648 sise 2 squares de la Nouvelle France à Cholet ; 2°) de mettre à la charge de Cholet Agglomération la somme

F D et Mme G ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 9 juillet 2020 par lequel le maire de Cohennoz a délivré un permis de construire à la SCCV Les Chalets du Cernix ainsi

la façade Est, en direction de la propriété [H]-[Y] dont la façade Sud-Ouest fait face à la pompe à chaleur.

où ils remplacent un magistrat du siège composant la juridiction qui serait empêché de suivre les débats jusqu'au prononcé de la décision ; qu'en l'espèce, il ressort des notes d'audiences que Mme Chaulet

[V] échoue en l’état à justifier d’un intérêt légitime à voir étendre à la société CHALETS TENDILLE les opérations d’expertise judiciaire confiées à Monsieur [Y] [X].

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société CRI Pyrénées (la société) a procédé à l'installation d'une pompe à chaleur

Chalet Lucie I ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 mars 2004), qu'en 1987, la société civile immobilière Chalet Lucie 1 (la SCI), maître de l'ouvrage, assurée selon police dommages ouvrage

Le projet en litige porte sur la rénovation d'un chalet existant d'une surface de plancher égale à 202 m2.

La SARL ADIM a déposé une demande visant à démolir un chalet et construire deux chalets individuels et un garage enterré pour une surface de plancher démolie de 190 m2 et une surface de plancher créée

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association du groupement pastoral des chalets de l'Izoard est rejetée.

L... a subitement changé d'avis en refusant de régulariser la cession du terrain et du gros oeuvre du chalet à M.

Dans ces conditions, le centre hospitalier de Cholet a commis une faute de nature à engager sa responsabilité.

Le 24 juin 2010, le juge des tutelles de Cholet a prononcé une mise sous tutelle de Mme Céline X... et a maintenu l'UDAF de Cholet en tant que déléguée à la mesure.

chalets en bois l'ont été bien après ses demandes et ne sauraient exonérer la commune de son obligation de communication.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 mars 2007), que, le 11 décembre 1999, les époux X... et la société Chalets et