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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6966c0f5cdc6046d47304998

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par Mme [E] [J] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Jean-Paul PIOT Marie FRANCALANCI assistés de Cécile CHAROT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c5634cdc6046d47388e6e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Agent audiencier) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Sabine RUBIO Jean BARRAL assistés de Cécile CHAROT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2503840_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303954_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301384_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
CC

civ3

60794bb69ba5988459c43ba3

Cassation

10 janvier 1978

10 janvier 1978

RESILIATION DU BAIL DES LOCAUX AFFECTES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE DE CELUI-CI ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QU'APRES AVOIR, LE 29 JUIN 1971, FAIT A LA SOCIETE CHAMPS-ELYSEES CHAILLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2505361_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501716_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503706_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504069_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2504431_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a361

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

formée en vertu de l'article 149-1 du Code de procédure pénale, enregistrée au secrétariat le 7 mai 2007 sous le numéro IDP 03 / 2007 Ayant pour avocat Maître CHALOT Avocat au barreau de REIMS

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400718_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403026_20240814

Administratif

14 août 2024

14 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403575_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chamot, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414968_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414969_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414970_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414972_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414973_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Le président du tribunal administratif de Nantes a désigné Mme Specht-Chazottes, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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