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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303404_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

S'il fait valoir dans ses dernières écritures qu'il souffre d'une tumeur au cerveau, il n'en justifie pas et explique à l'audience que cette tumeur a été retirée à l'occasion de soins prodigués en Egypte

Source officielle

Page 51 sur 73

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02379

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

arrêtée par son médecin du 27 octobre au 24 novembre 2011 ; qu'elle a adressé à monsieur André B... le 28 octobre 2011 à 1h57 le message suivant : « Je profite de vous écrire avec les médicaments de cerveau

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca767bb7a5ef63cd111543

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Et si ce psychiatre évoque une encéphalopathie hépatique, sorte d'empoisonnement du cerveau qui provoque des troubles psychiques divers et fluctuants et qu'il dresse un tableau global dont il ressort une

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201288_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Par des mémoires enregistrés les 27 janvier 2023 et 30 janvier 2025, le dernier n'ayant pas été communiqué, la société CBL Repro, représentée par Me Cerveaux succédant à Me Belloteau, conclut au rejet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2212164_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

établie dans la mesure où les circonstances selon lesquelles C aurait besoin de beaucoup de calme autour d'elle et de repos, ferait preuve en outre d'une grande sensibilité émotionnelle, et dont le cerveau

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02667_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 août 2020 et 24 janvier 2022, la société Bâtiment Travaux Océan Indien, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour :

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202347_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

D avait bénéficié d'une surveillance appropriée de sa lésion cérébrale par le CHRU de Lille après 2010, comme exposé au point 4, son augmentation significative, dans une zone très fonctionnelle du cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2fd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

06600 ANTIBES représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour Monsieur Claude G... ... 75007 PARIS représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me CERVESI

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c9

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

qu'il avait la qualité de gérant ; qu'il ajoutait que la SARL EGCR avait comme unique fournisseur les Constructions Comtoises, gérées par Josette X..., mais qu'en réalité son frère Michel était le "cerveau

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f94cdc6046d47e41fd9

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[A] [P] épouse [Z] C/ S.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : 06/05/2026 à : - Me Laurent LAILLET, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Arnaud CERUTTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0319DEC002292709

Admin. suprême

19 mars 2019

19 mars 2019

TOLOCICHIN 28/07/1987 Cricova moldave Vladimir MOCREAC Articles 3 et 13 23. 53677/16 06/09/2016 Vitalie GROZA 08/01/1964 Chișinău Moldave   Vitalie ZAMĂ Articles 3 et 13 24. 57612/16 26/09/2016 Marin CERNEI

Source officielle
TJ

Section des Référés

6980a1fbcdc6046d47a02105

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Or, tel est le cas des rapports effectués par la société Cerutti Experts les 8 octobre 2020, 7 mai 2021, 24 octobre 2022 et 27 septembre 2024 constatant notamment une absence d'étanchéité des balcons de

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c31567cdc6046d47d34aa4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

factures, les différents documents de chantier, les certificats matières, le constat de l'huissier de la société EVIAA MARINE SAS, tous les documents constitutifs du DOE en précisant : « Du côté de CERENIS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163de17e9a173d6d859cbec

Appel

12 janvier 2010

12 janvier 2010

Quant aux désordres affectant les parties privatives Les critiques opérées par les MMA sur la nature des travaux préconisés par l'expert judiciaire s'appuient sur un rapport de la société DUTHOIT CERUTI

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TA

5ème Chambre

DTA_2400618_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Mme E a également dénoncé des insultes récurrentes (" sale pute ") sur son physique (" les gros ça pue "), des propos humiliants, du dénigrement et des menaces (" faire sauter sa cervelle avec une kalach

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1002DEC006121308

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

licenciement de la requérante   ; ces juridictions s’étaient limitées à prendre acte des indices de culpabilité à la charge de l’intéressée, sans aucunement se pencher sur le bien-fondé des accusations ( Ceretti

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC000010904

Admin. suprême

6 octobre 2009

6 octobre 2009

the telephones to be delivered to the applicant company, the domestic court also indicated that the Customs Office could request from the Mersin Enforcement Directorate that a priority list ( sıra cetveli

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0902DEC000514204

Admin. suprême

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Ce rapport renvoyait aux résultats d’une série d’examens effectués dans l’intervalle, dont l’analyse de la résonance magnétique du cerveau («   IRM   ») et l’examen électrophysiologique.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0106DEC005982100

Admin. suprême

6 janvier 2004

6 janvier 2004

Crim., 24 octobre 2001, Cervoni   ; Cass. Crim., 27 juin 2000, Amelot   ; Cass. Crim., 27 juin 2000, Navarra).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0629DEC001501304

Admin. suprême

29 juin 2010

29 juin 2010

L'examen révéla également une accumulation de sang dans les organes internes et un œdème des poumons et du cerveau.

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