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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2501932_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

praticien hospitalier qui suit son fils à l’hôpital des enfants G..., indiquant que celui-ci nécessite un traitement par Cellcept en solution buvable du fait de son jeune âge, et que cette forme du Cellpet

Source officielle

Page 51 sur 73

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0927DEC007885211

Admin. suprême

27 septembre 2016

27 septembre 2016

novembre 2004, un comité d’experts composé de trois médecins spécialistes de la faculté de médecine de Cerrahpaşa rendit un rapport qui confirma que la maladie de la rétinopathie était à l’origine de la cécité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa96

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

Il explique que la CECEA s'est appuyée sur les données du rapport INSERM " Effets sur la santé des principaux types d'exposition à l'amiante " (expertise collective de 1997) pour considérer que la probabilité

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007723235

Admin. suprême

6 mai 1988

6 mai 1988

intoxication par l'oxyde de carbone, ayant abouti à une efficacité cérébrale nulle ; que s'il peut se tenir debout et marcher, il ne peut exécuter aucun geste cohérent des membres supérieurs, est atteint de cécité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1028DEC004491598

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

margin-bottom:0pt; font-size:10pt } SECOND SECTION   DECISION [Note1]   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Applications nos. 44915/98, 44916/98, 44917/98, 44918/98 and 44919/98 by Pasquale CECERE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67134bff208351cec65866d5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

En conclusion, le docteur [U] relève : - un examen clinique rassurant - une cécité gauche et une baisse de perception auditive à gauche mais sans perte d'autonomie ou gêne notable constatée, séquelles

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d2e6d3290e00e0e7966

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

l'audience du 7 mai 2024 en raison de l'offre d'indemnisation du FIVA faite par courrier du 9 avril 2024, après réexamen de son dossier par la Commission d'Examen des Circonstances d'Exposition à l'Amiante (CECEA

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508698_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

problèmes de santé, que sa vulnérabilité n’a pas été prise en compte dans la décision attaquée, que sa mère, qui est avec lui en France, est aussi vulnérable dès lors qu’elle est âgée et atteinte d’une cécité

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502921_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

fois par semaine, par hémofiltration avec membrane polysulfone par fistule artérioveineuse, deuxièmement, d'une hépatite B active, et troisièmement d'une pathologie ophtalmique pouvant évoluer vers la cécité

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2511998_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Au contraire, le certificat du 4 septembre 2025 évoque une pathologie oculaire devant évoluer jusqu’à cécité complète, sans possibilité d’amélioration, y compris en France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2501596_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

B... soutient que : - depuis 2015, il souffre d’une choroïdite bilatérale qui a entraîné une cécité totale de l’œil droit à la suite de laquelle il n’a plus été suivi médicalement jusqu’en 2022 ; - en

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2301291_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

titulaire d'une carte de résident délivrée en 2015, bénéficie depuis le 1er avril 2022 d'une carte mobilité inclusion " invalidité " à validité permanente portant la mention " besoin d'accompagnement cécité

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2306526_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

A, qui souffre d'une cécité bilatérale chronique sur décollement de la rétine et d'un glaucome agonique bilatéral pour lequel il est suivi, produit plusieurs certificats médicaux.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401649_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

En outre, s'il fait état de ses problèmes de santé, caractérisés notamment par une cécité et des troubles psychiques, il est constant qu'il n'a pas demandé un titre de séjour sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504755_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

connues pendant sa scolarité en France, liées notamment à son lourd handicap, alors que les établissements dans lesquels elle s'était initialement inscrite n'avaient pas suffisamment tenu compte de sa cécité

Source officielle
CA

14e Chambre

6035cd02d3716d341c2f4ca1

Appel

25 février 2016

25 février 2016

APPELANT Monsieur [U] [V], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE CARSAT

Source officielle
CA

14e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93411

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

APPELANT Monsieur [D] [S], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Albert HINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marion CECERE, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01210_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Le diagnostic du syndrome de Vogt-Koyanagi-Harada a été posé au mois de septembre 2004 et l'intéressée a progressivement perdu la vue, sa cécité bilatérale ayant été constatée au mois de septembre 2005

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201296_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme A, magistrate rapporteure, -les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - et les observations de Me Crisanti substituant Me Cecere

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:440443.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

B G est atteint depuis sa naissance, le 19 novembre 1986, au centre hospitalier de Chambéry, d'une infirmité motrice cérébrale se traduisant notamment par une cécité d'origine corticale.

Source officielle