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1 011 résultats pour « Bouzerda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c09958

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

d'audience lui ait reproché, vertement, de ne pas avoir remis un mémoire de frais à un expert et qu'elle ait dénigré son travail, il lui a répondu "la prochaine fois que tu demanderas quelque chose, tu te bougeras

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

Page 51 sur 51

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Annonces BODACC80 résultats

Journal officiel
Radiations

Bouzerda, Ibrahim

SIREN 991511536Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

12/07/2026

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Procédures collectives

BOUZERDA, Mohammed

SIREN 810926345Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 22 Mai 2026 , désignant mandataire judiciaire Me Christine Dauverchain 2, rue Saint-Come - 34000 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu

10/07/2026

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Radiations

BOUZERDA, Abdelaziz

SIREN 909329195Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

14/04/2026

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Créations

BOUZERDA, Miloud

SIREN 937910032Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

12/04/2026

Voir →

Créations

Bouzerda, Najim

SIREN 101258267Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/02/2026

Voir →

6a19292dcdc6046d47545349

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

et non-cadres confirment également que vous avez tenu des propos disqualifiants à l'égard de [U] [J], votre Directrice: « Elle ne sert à rien» ; « Elle ne sait pas se positionner » ; « Quand elle bougera

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104669_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Bourdarie, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La présidente-rapporteure F. MUNOZ-PAUZIÈS L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau X.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300474_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Laveissière pour l’association requérante, de Me Abadie de Maupeou pour la commune et de Me Achou-Lepage pour la SARL Les Vagues.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307122_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Bourdarie, rapporteur public, - les observations de Me Gauci pour la SCI La Boissière et de Me Cousin-Lescarmare pour la communauté de communes Sarlat Périgord Noir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD001154905

Admin. suprême

24 mars 2009

24 mars 2009

Kamel Darraji, fils de Habiba El Maissaoui, né le 22 juillet 1967, résident à Menzel Bouzelfa, qu’à l’audience du 20 février 1999 il a été condamné par contumace à dix ans [d’emprisonnement] pour appartenance

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004380_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Bourdarie, premier conseiller, Mme de Gélas, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2024. La rapporteure, C. DE GÉLASLa présidente, A.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104662_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Bourdarie, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La présidente-rapporteure F. MUNOZ-PAUZIÈS L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfa

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Bouterfa et d'E... Hadira De nationalité algérienne, situation familiale inconnue, intérimaire Demeurant...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304855_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Bourdarie, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, pour les requérants et de Me Cousin-Lescarmare pour la communauté de communes Sarlat-Périgord Noir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0209JUD005895118

Admin. suprême

9 février 2023

9 février 2023

  ; ne t’inquiète pas on se bouffera le cul après ».

Source officielle