Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 10 août 2021 et le 26 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mars

B..., représenté par Me Boussoum, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 décembre 2024 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 novembre

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

BOUSSUGE La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

BOUSSUGE La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances, de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à

BOUSSUGE La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

X..., décrit notamment comme boulimique de travail et imaginatif ; que l'infraction de dénonciation calomnieuse suppose la dénonciation de faits que l'on sait totalement ou partiellement inexacts ; que

B... en lui disant "sale arabe" et l'avait bousculée ; qu'une enquête était diligentée par la DRPJ d'Ajaccio ; que les auditions de mme A... B..., épouse C..., de M.

En 1992, un professeur d’histoire à la faculté des sciences historiques de Bochum, œuvrant au sein de cette commission, rendit un rapport d’expertise concluant que le maintien du requérant dans la fonction

A REPARER CONJOINTEMENT ET SOLIDAIREMENT AVEC LE COMPTOIR D'INDUSTRIE COTONNIERE LE PREJUDICE SUBI PAR Y..., LA COUR D'APPEL ENONCE QUE TOUTES LES DECISIONS EMANAIENT DE BOUSSAC QUI EXERCAIT PERSONNELLEMENT

2020 APPELANTE : Société DLSI venant aux droits de la Société C2A Conseil, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Place Jean Eric Bousch

juin 2022 en provenance du service des urgences du CHU de [Localité 2] en état de décompensation psychotique dans un contexte de rupture de soins, son agitation et sa tentative de fugue après avoir bousculé

subitement en ordonnant aux protagonistes d'arrêter, selon les consorts B...en proférant des menaces ; selon les déclarations de Philippe B..., Véronique B...et Angèle B..., il aurait même légèrement bousculé

Bouju, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour et de l’heure de l'audience.

E... ayant poussé au sol un agent en lui portant un coup dans le dos, puis ayant bousculé deux autres agents, et d’une empoignade violente par M.

sur le contexte dans lequel les accusations ont été portées, par un groupe d’élèves d’une classe difficile, et des précisions sur le déroulé des faits, en indiquant notamment qu’elle a simplement bousculé