Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88269
6 avril 2006
6 avril 2006
WOLTACH Me MICHEL Me BUISSON Sté KPMG FIDUCIAIRE Y... général TCBLOIS ARRÊT du : 06 AVRIL 2006 No : No RG : 05/02050 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 08 Juillet
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00448_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il fait valoir que : - tant le centre hospitalier de Romorantin que celui de Tours et celui de Blois ont commis des fautes dans la prise en charge d'Amaury A ; - c'est à tort que le tribunal a estimé
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a7
21 mars 2019
21 mars 2019
LAVAL - FIRKOWSKI Me Alexis DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIERARRÊT du : 21 MARS 2019 No : 111 - 19 No RG 18/00273 - No Portalis DBVN-V-B7C-FT2N DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielle3ème chambre 2ème section
6610419ec9ea95b316fe1d17
5 avril 2024
5 avril 2024
Il s'agit d'une blouse comportant des rajouts de tissu aux épaules et confectionnée dans un tissu fin, de couleur blanc cassé.
Source officielleChambre Civile
63cf848ea6687f7c904cbad2
23 janvier 2023
23 janvier 2023
1ère chambre civile e.mail : [Courriel 14] N° RG 22/01604 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GTL6 Copies le : à la SCP VALERIE DESPLANQUES - la SCP ROBILIARD la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - la SARL ARCOLE - TJ BLOIS
Source officielleChambre Civile
6881bec053f7f060d28c7937
23 juillet 2025
23 juillet 2025
1265290565044138 Madame [A] [V] épouse [E] née le 25 Octobre 1966 à [Localité 16] [Adresse 1] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Laurent LALOUM de la SCP REFERENS, avocat au barreau de BLOIS
Source officielleChambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22d1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[C] [K] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois aux fins d'obtenir diverses sommes au titre de l'exécution du contrat de travail.
Source officielleChambre Sociale
679b18e32c9274d4514e2b8d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
VAILLANT XA ARRÊT du : 28 JANVIER 2025 MINUTE N° : - 25 N° RG 23/01749 - N° Portalis DBVN-V-B7H-G2OB DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505914_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
D..., représentée par Me Micou, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° 2025/968 en date du 25 juin 2025 par lequel le maire de la commune de Blois a refusé de la titulariser et l’a radiée des
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e3
20 juin 2019
20 juin 2019
FIRKOWSKI Me Olivier BERRON ARRÊT du : 20 JUIN 2019 No : 225 - 19 No RG 18/01335 - No Portalis DBVN-V-B7C-FWAC DÉCISION ENTREPRISE : Jugement en date du 11 octobre 2016 du Tribunal d'Instance de BLOIS
Source officielleChambre Sociale
62d64998aa6a2f06030d274c
28 avril 2022
28 avril 2022
FIRKOWSKI XA ARRÊT du : 28 AVRIL 2022 MINUTE N° : - 22 N° RG 19/03690 - N° Portalis DBVN-V-B7D-GB77 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b2
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Jeannine épouse Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00646
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Guerlot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. et Mme F..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Cabot Securitisation Europe Limited, venant
Source officielle2EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008203024
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Blaise Y en tant que cet arrêté a fixé le Burkina Faso comme pays de destination ; 2') de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbae
17 octobre 2008
17 octobre 2008
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANT(S) COMITE D'ENTREPRISE DE LA CPAM DE TARN ET GARONNE 592 Boulevard Blaise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110926
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Vitse, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310185
13 avril 2022
13 avril 2022
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société C.G., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10299
21 avril 2022
21 avril 2022
Gillis, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210451
23 juin 2022
23 juin 2022
Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110184
8 mars 2023
8 mars 2023
Sur le rapport de Mme Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme [J] [L], de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de Mmes [I]
Source officiellePage 51 sur 359