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1 262 résultats pour « Benjamin BAIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

678f383206f4e91c5f36c498

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

23 mai 2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [W] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin

Source officielle

Page 51 sur 64

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TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CARAIBE 24 rue de la République Marigot 97150 SAINT MARTIN représentée par Maître Nicolas MOREAU de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0370 et Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b50

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189df2cdc6046d4748a833

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ENTRE : Madame [T] [R] demeurant 12 La rivière - 35470 BAIN DE BRETAGNE - Représentant : Me Morgane ONGIS, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant Madame [V] [R]demeurant 26 rue Coutanceau 35000

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

60327482227a78a8b61d3973

Appel

22 janvier 2018

22 janvier 2018

par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215 PARTIES INTERVENANTES Madame [A] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [M] [B] Elisant domicile au cabinet de Me Claude Benjamin

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fda464f349a018d60da580d

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

Les époux ont élevé cinq enfants sachant que le benjamin avait environ 6 ans au moment de la séparation de ses parents.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603535e71bdec5601c3d1a6e

Appel

1 juin 2016

1 juin 2016

CONDE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0023 INTIMEE SAS NC NUMERICABLE venant aux droits de la SAS NUMERICABLE N° SIRET : 400 461 950 00034 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Benjamine

Source officielle
CA

1re Chambre B

616348ea543823d76b0316dc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

1964 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93546

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af973bcaf505db696416

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Jonction par mention au dossier du RG 21/5667 APPELANTE : S.A.S. [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64a7af9b3bcaf505db69642a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTE : S.A.S. [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 7] représentée par Me Benjamin GEVAERT substituant Me Franck DREMAUX de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6688de57676b73dd81b970c6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Marc BAILLY, président de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6789fc4f11ec33b4fa0f1816

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur le fond, il sollicite une réévaluation à la baisse du salaire mensuel brut de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4e68452800008b2b55c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Eric Tiry, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué assistée de Me Daphné O'Neil, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me Benjamin

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd931fc

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

ès-qualité de mandataire Ad'Hoc de la SCI GM ... 97122 BAIE-MAHAULT représenté par Me Ernest DANINTHE, (TOQUE 45) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEES : Madame Marie Agnès Y...

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CAA

4ème chambre

DCA_22PA04149_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

En effet, elles montrent que la baisse attendue du nombre de véhicules en circulation pendant l'été 2024 ne suffira pas à compenser la mise en œuvre des périmètres de sécurité et des voies olympiques.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f982d3328fa00087a2626

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[F] à réaliser des travaux de reprise de remplacement de la fenêtre et de mise aux normes de la salle de bain sous astreinte de 500 € par jour de retard à compter du jugement à intervenir ; - condamner

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf6a5badda818c9bb6807

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

par Me [W] et Me [S], en qualité de mandataire liquidateur de la société COFIMOLD FRANCE anciennement dénomée MOLD AJUSTAGE, PARTIE INTERVENANTE FORCEE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fd8da90185712ea4ef

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège en qualité d'assureur de la société HERACLES FINANCE [Adresse 4] [Localité 9] N° SIRET : 775 652 126 Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69e13d02cdc6046d477de6f6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

représenté par Maître Céline RATTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0258 DÉFENDERESSES Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société MMA IARD [Adresse 3] [Localité 3] représentées par Maître Benjamin

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