CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 843 résultats pour « Avignon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300296_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

D, représentant la commune d'Avignon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 51 sur 1243

← PrécédentSuivant →
TA

1ère Chambre

DTA_2003550_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

D E C I D E : Article 1er : La décision du 22 septembre 2022 du maire de la commune d'Avignon est annulée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100219

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

[O] a acheté un billet d'avion auprès de la société Air France pour un vol [Localité 1]-[Localité 2] via [Localité 3] ; que ce vol ayant subi à l'arrivée un retard de plus de quatre heures, il

Source officielle
CC

cr

é irrecevable sa plainte avec constitution de partie civilec/André X

613725e4cd5801467742156b

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

résulte de l'arrêt attaqué que la banque Saga, aux droits de laquelle se trouve la société CDR Créances, société de recouvrement de créances, a consenti des prêts à des GIE constitués pour l'achat d'avions

Source officielle
CC

civ2

613723e3cd5801467740f757

Cassation

26 septembre 2002

26 septembre 2002

Z... son avion monomoteur biplace, dans lequel a embarqué M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100177_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Mme F, assistante sociale, est employée au sein du centre hospitalier d'Avignon depuis le 15 septembre 2003.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100798_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Mme F, assistante sociale, est employée au sein du centre hospitalier d'Avignon depuis le 15 septembre 2003.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1bdcdc6046d479292ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

AVISONS cette personne de ce que la présente décision est susceptible d'être frappée d'appel devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2d41cdc6046d475d15ae

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AVISONS cette personne de ce que la présente décision est susceptible d'être frappée d'appel devant le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes, dans les 24 heures de son prononcé, que ce délai est

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9ddd1cdc6046d47d958bd

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[L] [C] à l'encontre du jugement rendu le 24 avril 2025 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'Avignon dans l'instance n° RG 25/00665 ; Vu l'avis de fixation de l'affaire à bref délai du

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0feff3cdc6046d4788fafe

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par requête du 05 décembre 2022, la SASU [1] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d'Avignon afin de contester la décision implicite de rejet de la CRA.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502512_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

site de l'ancienne école Cantarel sise 150 Chemin de Meinajaries à Avignon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502296_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

sportif de la Souvine sis route de Bel air à Avignon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201727_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Article 3 : Les conclusions présentées par la communauté d'agglomération du Grand Avignon au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

62736a9aa58162057dac674c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

ARRÊT N° N° RG 21/02854 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IEAO CO TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 04 décembre 2018 RG:15/03802 [M] [G] C/ [Adresse 13] [U] [S] [S

Source officielle
CE

3ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:475005.20231113

Admin. suprême

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, d'annuler la décision par laquelle le directeur de l'Ecole supérieure d'art d'Avignon a implicitement rejeté

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202876_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A B, représentant la commune d'Avignon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007780483

Admin. suprême

2 mai 1990

2 mai 1990

X..., professeur d'éducation physique, demeurant 3 place du Viguier à Avignon (84000) ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303393_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Un mémoire présenté pour Avignon Université a été enregistré le 18 septembre 2025 et n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205923_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

En conséquence, la demande présentée par le CROUS d'Aix-Marseille-Avignon ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle