CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430d9066fd7c90fc2793

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ayant essuyé un refus pour occuper le poste d' 'assistante ressources humaines'( ARH) et ayant repris son activité professionnelle en qualité d'assistante de direction dans des conditions qu'elle critique

Source officielle

Page 51 sur 304

← PrécédentSuivant →
CAA

2ème chambre

DCA_23TL01002_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Montpellier : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2400287_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Mme B A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE) au sein du centre hospitalier universitaire de Dax.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104711_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Elle soutient que l'ensemble des débours ont été effectués en raison des fautes commises par le centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001853_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

L'intéressé a été pris en charge par une équipe de la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Tours. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203202_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Mme B est assistante médico-administrative au centre hospitalier universitaire de Nîmes.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102209_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

au centre hospitalier universitaire.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007857339

Admin. suprême

9 novembre 1994

9 novembre 1994

professeurs comme celle des enseignants-chercheurs ayant une autre qualité suppose, pour chacun de ces deux ensembles, une représentation propre et authentique dans les conseils de la communauté universitaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302542_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Par un mémoire, enregistré le 23 août 2023, le centre hospitalier universitaire Amiens Picardie, représenté par Me Rousseau, demande au juge des référés, d'ordonner une nouvelle réunion d'expertise médicale

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042019109

Admin. suprême

10 juin 2020

10 juin 2020

C... a subi au centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims un traitement en caisson hyperbare.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008259719

Admin. suprême

11 octobre 2004

11 octobre 2004

fondamentales ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu le décret n° 82-862 du 6 octobre relatif aux conditions de recrutement, d'emploi et de rémunération des vacataires et des assistants

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902295_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges a lancé une opération de construction d'un bâtiment médico chirurgical sur le site de Dupuytren.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205251_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Sur la responsabilité de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris : 2.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1803886_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Article 4 : Les frais des deux expertises, soit 5100 euros, sont mis à la charge définitive du centre hospitalier universitaire de Montpellier.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007792592

Admin. suprême

20 mars 1992

20 mars 1992

A... à un poste d'assistant dans le même service ; qu'en sa qualité de maître de conférence agrégé de biophysique au C.H.U. de Rennes M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2600526_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Toutefois, à ce stade de la procédure, la nomination d’un expert psychiatre et l’assistance d’un traducteur français-anglais n’apparaissent pas utiles.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2328923_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 4 juillet 2025, le directeur général de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2416893_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Considérant ce qui suit : Mme D..., née le 9 mai 1933, a été hospitalisée au centre hospitalier universitaire Bichat-Claude Bernard, établissement relevant de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202097_20250414

Administratif

14 avril 2025

14 avril 2025

Quant aux frais d'assistance par une tierce personne : 12.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d024f9cdc6046d47071e71

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

par tierce personne : se prononcer sur la nécessité pour la victime d’être assistée par une tierce personne avant et/ou après la consolidation (cette assistance ne devant pas être réduite en cas d’assistance

Source officielle