pourvoi formé par Mme Julie Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de l'association Groupe April

A later reply dated 22 April 2021, notified on 5 May 2021, stated that there were no formal errors on the written record related to her fine.

Jean-Claude A... qui, ayant appris la nouvelle, se serait présenté à la mairie. Il s'agit là de pures assertions.

[R] [I] est bénéficiaire d'un contrat de prévoyance souscrit auprès de la SA AXERIA PREVOYANCE et géré par la SAS APRIL ' SANTE PREVOYANCE.

group (la société April) et a conclu, le 12 mars 2002, un accord de collaboration avec une filiale de cette dernière, la société Impact assurances groupement (la société Impact devenue April solutions

Je ne l'ai appris qu'à la fin juillet. Saadeddine Z... m'a présenté un billet de 200 francs et m'a demandé de vérifier si celui-ci était un faux.

Philippe X... à un prix déterminé ; qu'ayant appris que postérieurement à l'ordonnance de clôture de l'instruction de première instance d'importants éléments d'actifs avaient été cédés par la SCI de la

compétences routiniers en organisant une polyvalence d'exécution plus que de contribution élevée et que, ce faisant, elle a perpétué un système où les agents ne peuvent reproduire que ce qu'ils ont appris

Jeanne, considérant ma mère en danger, tiens à porter à votre connaissance les faits suivants pour faire valoir ce que de droit : j'ai appris récemment à mon très grand étonnement, car n'en ayant jamais

Il résulte de ces avis que cette parole d'enfant est crédible, qu'elle n'est pas un récit appris par coeur, qu'il n'est pas le récit d'une vision de film pornographique, mais le récit de faits vécus :

culpabilité du prévenu, la cour d'appel s'est contredite ; "alors, encore, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt (page 9, alinéa 1) qu'après avoir lu le "livret de poèmes" de Jennifer X... et appris

machines imprimantes dont il devait assurer le transport ne devaient pas arriver à destination et que les assurances étaient complices, Quang NGoc E... a pour sa part expliqué avec multes précisions avoir appris

cette décision ; "que, pour répondre au moyen tiré de la violation des dispositions de l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'homme, il convient de souligner que les enquêteurs ont appris

.) ; une quatrième fois, en saisissant les services sociaux de la ville et diverses associations de protection de l'enfance lorsque Josette X...a appris que l'enquête policière n'avait pas établi ce

Delphine X... lui a dit qu'elle "ferait quelque chose contre son père Philippe X..." car "elle ne pouvait pas sortir" et qu'elle "voulait porter plainte pour coups et blessures sur mineur car elle avait appris

importants, les intérêts devant revenir à Pierre X... étant de 12 % l'an; que le rôle de Philippe Y... a été occulté par Jacques Z... si bien que ce n'est qu'en cours d'information que Pierre X... a appris

[K] n'aurait pas assisté aux faits et les aurait appris par des témoins ; qu'en statuant ainsi, bien que dans son attestation du 2 octobre 2014, M.

pouvoir statuer sur ce point par voie de simple affirmation non étayée en fait ; qu'en se bornant pourtant à énoncer que "la société [...] n'a su qu'elle avait été victime d'un cartel que lorsqu'elle a appris