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9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

66878c9705d6f7f678d48e52

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE TERRADE C/ [P] [M] [S] [E] divorcée [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel BRANCALEONI Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour :

Source officielle

Page 51 sur 464

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100565

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

Mme Alexandra Y...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e20

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Abdelghani, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 7 décembre 2006, qui a autorisé sa remise différée aux autorités judiciaires allemandes en exécution

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e0179874e929a9d8fa6a73

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le: à Me Jean-marie ALEXANDRE Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDERESSE AU REFERE: S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b688

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

De tels incidents se sont produits en présence de salariés et de clients portant ainsi atteinte à l'image de notre hôtel. Cette conduite met en cause la bonne marche de votre service.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2502192_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

, Bruno Gavaudan, David Latour, Olivier Lebon, Jean-Patrick Boyer, Philippe Payet, Grégory Begue, Loic Boyer, Bryan Boyer, Satiou Choher, Jim Daleau, Yanice Plessier, Romain Aucourt, Marc Barbier, Alexandre

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:456349.20230308

Admin. suprême

8 mars 2023

8 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203286_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Par suite, un tel danger, inhérent à cette partie de l'ouvrage normalement non accessible et ne présentant intrinsèquement aucun risque, n'avait pas à être spécifiquement signalé.

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423bed

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

A... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

671002d6fac14a1f31d9afb0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nanates sous le numéro 842 762 528 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e65bdcdc6046d47cab089

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Apinajaa Thevaranjan, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201468_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, la commune de Rosteig, représentée par Me Alexandre, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000029170373

Admin. suprême

27 juin 2014

27 juin 2014

Alexandre Lallet, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Capron, avocat de M. et MmeA.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb0a497d98ad9ea9f4b720

Appel

18 avril 2019

18 avril 2019

VERSAILLES Code nac : 78G 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 AVRIL 2019 N° RG 17/05317 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RV7G AFFAIRE : SARL DG DECORATION GENERALE LES BAINS D'ALEXANDRE

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-57099

Admin. suprême

30 avril 2002

30 avril 2002

réunion des Délégués des Ministres)     Le Comité des Ministres, en vertu de l’article 46, paragraphe 2, de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales telle

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a7d

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00958 ARRÊT DU 15 Septembre 2014 APPELANTE : Madame Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a2

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Guilhem 11453 CASTELNAUDARY Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Christophe DOUTRIAUX, avocat au barreau de VALENCIENNES Société CREMER & ASSOCIADOS SA CREMER ALEJANDRO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

672088f7d9b5cc5d4430a166

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Caroline TABOUROT, Conseillère Isabelle ROHART, magistrate honoraire

Source officielle
CA

3e Chambre A

603311f0d6893b83ec468abf

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

OCTOBRE 2017 N°2017/346 Rôle N° 17/02026 [W] [K] C/ [U] [V] [I] [U] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Gérard MINO Me Alexandra

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:462981.20250220

Admin. suprême

20 février 2025

20 février 2025

Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 20 février 2025. Le président : Signé : M.

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