Ventilation : Plan général, caractéristiques, plan unifilaire ; Taux de renouvellement ; Arrêts à distance ; Volets coupe-feu : emplacements et commandes ; Conduits d'évacuation des cuisines. 3.

LEGIARTI000025084897

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. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc 45.4AC 5,70 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,70 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose

Article 9-5

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participation de l'assurance maladie au recrutement d'un assistant médical est versée dans le cadre du forfait structure, conformément aux dispositions de l'article 20 de la convention, dès lors que le médecin a bien rempli les conditions posées au titre du volet

Article I

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. ― Plafonnage, cloisons, staff et stuc. 45. 4AC 5, 40 117 002 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3, 70 117 002 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente. 45.

LEGIARTI000024544781

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e) Indicateurs relatifs à la relève et à la facturation de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre (Nombre d'index de PCE 4M relevés sur le mois M)/(Nombre d'index de PCE

LEGIARTI000024544783

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e) Indicateurs relatifs à la relève et la facturation de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre (Nombre d'index de PCE 6M relevés sur le mois M)/(Nombre d'index de PCE 6M à relever sur

LEGIARTI000024751081

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COFACE consiste par exemple à couvrir l'assuré (l'exportateur ou sa banque) contre le risque de non-remboursement d'un crédit à l'exportation mais également à couvrir les risques de nature politique et ceux liés aux fluctuations des devises de facturations

LEGIARTI000024751009

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Article Annexe I

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Article 3 Tarifs des forfaits techniques Les modalités pratiques de facturation et de règlement du forfait technique dans le cadre de la procédure de dispense d'avance des frais et les modalités d'application des conditions d'exonération du ticket modérateur

Article Annexe I (suite)

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Ces deux volets interagissent. La politique conjoncturelle Les objectifs conjoncturels concernent la recherche de l'équilibre en matière de croissance, d'emploi, de prix et d'échanges commerciaux.

Article Annexe Ib

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VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.7 Facturer et encaisser Matériels et documents de facturation Conformité du contrôle du fonds de caisse avant et

Article Annexe Ib

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dangereux Identification des fournisseurs et application de la réglementation spécifique Respect de la procédure d'enregistrement informatique des déchets entrants Identification, contrôle et pesée de la matière en vue de la déclaration et de la facturation

Article Annexe I (suite)

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régimes de TVA : • les seuils applicables le régime réel normal • le régime réel simplifié - Le calcul de la TVA à décaisser ou du crédit de TVA à reporter - Le paiement de la TVA Les obligations des assujettis - Les obligations relatives à la facturation

Article Annexe I

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l'enchaînement des différentes phases de la prestation du client • Consultation et mise à jour de la fiche technique du client • Offre de services de confort Encaissement et prise de congé Etablissement ou mise à jour de la fiche de suivi du client • Facturation

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Facturation électronique (aspect technique et légal). La signature électronique : principes juridiques et techniques de la signature électronique. Bureau virtuel. Outils nomades.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Les prestations supplémentaires ou annexes effectivement fournies par l'entrepreneur de transport sont rémunérées en sus du transport et font l'objet d'une facturation distincte.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Modalités de règlement et de facturation. Le règlement des frais d'accueil est à effectuer entre le ... et le ...

Article Annexe I

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Ces éléments, élaborés en concertation avec les régions, constituent le premier volet du cadre national du partenariat Etat-régions, dit " document n° 1 ".

LEGIARTI000032885943

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nécessaires à l'amélioration des pratiques médicales et de leur efficience, notamment l'informatisation des cabinets médicaux, de manière à favoriser la tenue du dossier médical, les échanges dématérialisés entre professionnels et l'élaboration du volet

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