d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

touristique suite à l’ouverture de la LGV en 2017, ainsi que par l’augmentation de la population de la métropole bordelaise, par le développement des transports en commun avec l’ouverture d’une ligne de tramway

Par ailleurs, le local n’est pas situé à proximité immédiate d’un arrêt de bus ou de tramway et les autres commerces situés sur la même emprise commerciale n’apportent aucune synergie car il s’agit de

s'appliquent « aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways

En raison des travaux de réalisation du prolongement au nord de la ligne tramway T6 nécessitant la réalisation d'importants aménagements intervenant sur son territoire, la commune de Villeurbanne a décidé

En raison des travaux de réalisation du prolongement au nord de la ligne tramway T6 nécessitant la réalisation d'importants aménagements intervenant sur son territoire, la commune de Villeurbanne a décidé

communal constitutif d'une coulée verte offrant une percée visuelle paysagère dans le bâti dense de l'avenue Jean Jaurès, jusqu'au cheminement piétonnier et la piste cyclable qui longent la voie de tramway

Localité 2], notamment de celle du quartier [Localité 3], de l'évolution du revenu des ménages du [Localité 2] ; de l'augmentation de la fréquentation des stations du métro et du RER, de l'arrivée du tramway

changement de lieu de travail, compte tenu de la suppression de l'autorisation d'occuper l'emplacement situé [Adresse 3], par suite des travaux effectués par la RATP en vue de prolonger la ligne de tramway

d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques et semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramway

qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le projet, situé sur une friche, dans un secteur en rénovation éligible aux " zones franches urbaines ", à proximité de dessertes collectives par bus et tramway

bénéfice de celles qui exploitent des installations dites hyperélectro-intensives et, enfin, au bénéfice de celles qui exercent une activité de transport de personnes et de marchandises par train, métro, tramway

labellisé, elles constituent deux opérations pouvant être mises en oeuvre de façon indépendante, disposant de leur finalité propre et matériellement séparées par l'axe de circulation d'une ligne de tramway

complémentaire à l'objet de la délégation ; qu'il résulte de l'instruction que, eu égard à leur nature et à leur portée, les missions de vérification de la performance du sous-système électrique du tramway

commune pour l'entretien des jardins et espaces verts des entreprises, des propriétés et copropriétés, des bailleurs privés et bailleurs sociaux privés, des voies ferrées et de leurs abords, des voies de tramway

des mentions portées dans le procès-verbal de la séance du conseil de discipline que le requérant a reconnu que le fait d'avoir conduit le jeune homme dans un endroit éloigné du centre-ville et du tramway

De plus, l'arrêté prend en compte l'agression dont a été victime le 6 aout 2024 un couple juif dans le tramway de Montpellier, et surtout l'attentat commis le 24 aout 2024 à la synagogue de la Grande Motte

ailleurs, la présence de manifestants la nuit, souhaitée par l'association DAL avec l'utilisation de tentes, mais refusée par la préfecture de police, dans une zone isolée à proximité des voies de tramway