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57 717 résultats pour « professeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473336.20240927

Admin. suprême

27 septembre 2024

27 septembre 2024

des universités, au poste de professeur des universités en sciences du langage ouvert par cette université.

Source officielle

Page 50 sur 2886

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Annonces BODACC292 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

AMICALE DES PROFESSEURS ET PERSONNELS DU LYCEE EINSTEIN (APPLE)

SIREN 987712924Greffe du Tribunal Judiciaire de Nîmes

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Mandataire : SELARL BLEU SUD, 8 avenue Feuchères, 30000 NÎMES - Les déclarations de créances sont à déposer dans les DEUX MOIS suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaireLes déclarations de créances sont à déposer dans les DEUX MOIS suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire - N° RG : 26/02847

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DU PROFESSEUR DIDIER COWEN

SIREN 909325995Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SPFPL DU PROFESSEUR DIDIER COWEN

SIREN 909325995Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PROFESSEURS ET EXPERTS

SIREN 811227081Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PROFESSEUR ROUX

SIREN 910268812Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

05/06/2026

Voir →

CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345422

Admin. suprême

25 novembre 2009

25 novembre 2009

qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'après avoir annulé l'arrêté du MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE en date du 31 juillet 1997 portant radiation des cadres de Mme A, professeure

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02163_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

professeurs des écoles stagiaires ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100682_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de danse au collège Macal de Saint-François ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de la Guadeloupe de reprendre la procédure d'affectation sur le poste de professeur de danse au collège Macal

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02965

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

d'une ignorance du droit de la commande publique est particulièrement inopérante dès lors qu'elle émane du président d'une université de droit, assisté d'une cellule de marchés publics, lui-même professeur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204205_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet 2022 par laquelle le proviseur du lycée Anita Conti de Bruz a rejeté sa demande de paiement d'heures supplémentaires ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300839_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Professeure certifiée classe normale en lettres modernes, Mme B A est affectée au collège Gourdeliane à Baie-Mahault.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA00835_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

A a été admis en première année de doctorat à l'université Paris 3-Sorbonne Nouvelle pour l'année universitaire 2017-2018, sous la direction d'une professeure de littérature française et comparée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305157_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B..., professeure certifiée de mathématiques de classe normale affectée au lycée polyvalent Condorcet à Schöeneck, a fait l’objet d’une inspection pédagogique qui s’est

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111267_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mme B est professeure des écoles de classe normale.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475479.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

Mme A, professeure agrégée, a été, à compter du 1er septembre 2017, détachée sur contrat auprès du ministère des armées.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2327449_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

professeur justifie d’une ancienneté comprise entre 18 et 30 mois dans le 8ème échelon de la classe normale ; 3° Pour le troisième rendez-vous, le professeur est dans la deuxième année du 9ème échelon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00628

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

protecteur, alors « que la protection de l'article L. 2411-5 du code du travail n'est accordée qu'aux membres de la délégation du personnel du comité social et économique, élus dans le cadre d'un processus

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008004799

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

Pierre X..., professeur certifié, demeurant lycée La Fontaine, ... ; Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 19 avril 1995 au greffe du tribunal administratif de Paris et le

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007644120

Admin. suprême

14 mars 1973

14 mars 1973

. - | ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - PROFESSEUR TITULAIRE A TITRE PERSONNEL - PROCEDURE.

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20145068

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de l'intégralité des avis, courriers ou tout document se rapportant à sa demande d'autorisation d'exercice d'une activité accessoire de professeur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172311

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

mai 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne à sa demande de communication des décisions du conseil d'administration portant sur l'attribution aux professeurs

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007611391

Admin. suprême

9 octobre 1967

9 octobre 1967

. - Professeurs d 'arts d'agrément - Leçons de gymnastique corrective.

Résumé IA — à vérifier
TA

Chambre 2

DTA_2303152_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Mme C a été nommée en qualité de professeure des écoles stagiaire à compter du 1er septembre 2022 au sein de l'école primaire Arthur Rimbaud de Blénod-lès-Pont-à-Mousson.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2303667_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Mme C a été nommée en qualité de professeure des écoles stagiaire à compter du 1er septembre 2022 au sein de l'école primaire Arthur Rimbaud de Blénod-lès-Pont-à-Mousson.

Source officielle