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Codes de loi français

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1 024 résultats pour « perception »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

Avoir conscience des facteurs qui influencent sa perception et ses comportements, savoir communiquer, reconnaître l'importance de l'intégrité de l'information et des démarches que cela suppose permettent à l'élève de réfléchir à sa place et à son rôle

LEGIARTI000049820192

—

l'annexe VIII, sont assises sur les rémunérations brutes plafonnées, c'est-à-dire, sauf cas particuliers définis par une annexe, sur l'ensemble des rémunérations, converties le cas échéant en euros sur la base du taux officiel du change lors de leur perception

Article Annexe I (suite)

—

Expliquer physiologiquement la perception des saveurs Identifier les facteurs qui influencent les qualités organoleptiques des produits de boulangerie S4.1.3 : La digestion des aliments S4.1.3.1 : Digestion des aliments - Anatomie de l'appareil

Article Annexe

—

De même, ces attentats ont rappelé que la lutte contre le terrorisme et la protection de nos concitoyens devaient prendre en compte plus nettement encore les domaines de l'information et des perceptions, pour lutter contre de nouvelles menaces, comme

Article Annexe

—

Au collège, on continuera à accorder la plus grande importance à la perception et à l'articulation correcte des sons, des rythmes, de l'accentuation et des courbes intonatives propres à chaque langue, toujours en relation avec le sens.

Article Annexe 5

—

trajet : - faire des pauses plus fréquentes ; - adapter son allure aux conditions météo, à la visibilité et aux conditions d'adhérence ; - de nuit, ralentir davantage en virage car l'importance de la courbe est plus difficile à apprécier et la perception

LEGIARTI000049820194

—

l'annexe X, sont assises sur les rémunérations brutes plafonnées, c'est-à-dire, sauf cas particuliers définis par une annexe, sur l'ensemble des rémunérations, converties le cas échéant en euros sur la base du taux officiel du change lors de leur perception

Article ANNEXE

—

échelles de capacités sociales ...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à donner leur juste place aux différents axes des fonctions cognitives : déficiences de logique, mémorisation, perception

Article Annexe (suite)

—

Cette approche concrète renforce l'éducation de la perception.

Article Annexe

—

L'adhésion résulte de la perception par la Fédération d'une cotisation obligatoire prévue à l'article L. 434-5 du code de l'environnement, due par les fédérations départementales proportionnellement au nombre des pêcheurs adhérant aux associations que

Article Annexe I

—

Le débit d'odeur est défini conventionnellement comme étant le produit du débit d'air rejeté, exprimé en m³/h, par le facteur de dilution au seuil de perception.

Article Annexe I

—

prélèvement sur le produit des cotisations du régime invalidité-décès des artisans est effectué au profit du régime complémentaire des professions artisanales, industrielles et commerciales pour le financement des points gratuits servis au titre de la perception

Article Annexe 1

—

On peut ainsi renouveler la perception de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, qu'il sera opportun de reprendre à cette occasion, en découvrant qu'elle a donné lieu à des lectures différentes en 1789 et lors des commémorations de 1889 ou

Article Annexe

—

La présente Convention s'applique aux impôts sur le revenu et sur la fortune perçus à tous niveaux dans un Etat contractant, quel que soit le système de perception. 2.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

La présente Convention s'applique aux impôts sur le revenu perçus pour le compte de l'Etat ou des collectivités territoriales, d'une part, pour le compte de la collectivité de Saint-Martin, d'autre part, quel que soit le système de perception. 2.

Article Annexe II

—

prélèvement sur le produit des cotisations du régime invalidité-décès des artisans est effectué vers le régime complémentaire des professions artisanales, industrielles et commerciales, pour le financement des points gratuits servis au titre de la perception

Article ÉTAT A

—

Produits de la vente de biens et services 221 830 417 2301 Remboursement par l'Union européenne des frais d'assiette et de perception des impôts et taxes perçus au profit de son budget - 61 169 583 2399 Autres recettes diverses 283 000 000 24.

Article ANNEXE

—

La morbidité déclarée est par ailleurs sensible aux variations de la perception subjective des maladies par les personnes interrogées ; c) Indicateurs synthétiques : D'autres approches visent à intégrer plusieurs informations pertinentes dans des indicateurs

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Entraves maximales admissibles pour l'utilisateur Les équipements de protection individuelle s'opposent le moins possible aux gestes à accomplir, aux postures à prendre et à la perception sensorielle.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

performance, échelles de capacités sociales...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à faire leur juste place aux différents axes des fonctions cognitives : déficiences de logique, mémorisation, perception

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