Selon l'expert, le raccordement d'eaux usées sur le réseau pluvial a provoqué l'obturation du chéneau et le dégorgement sur la toiture de Jeanine Y... entraînant les importantes infiltrations dans le

préfabriquées, qu'une des têtes de drain remonte vers le haut, une autre dévie sur le côté et qu'il se présente un dépôt sablo-limoneux de plusieurs centimètres d'épaisseur dans les drains qui provoque une obturation

[A] est allé consulter le docteur [Z] qui a trépané cette dent afin d'ôter l'infection avant de procéder à son obturation le 26 juillet 2010. M.

en avril 2017 laquelle a fait état de ce que les désordres résultaient de l'effet conjugué d'un décollement des relevés d'étanchéité et de dysfonctionnements du dispositif d'évacuation des eaux (obturation

Cette faute résiderait, s'agissant des problème d'humidité, dans le défaut d'entretien du bien en omettant de le chauffer et de le ventiler durant le temps où il était inoccupé ainsi que dans les obturations

parties représentées de leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Madame [J] [H], née en 1971, expose qu’à partir du mois de mars 2007 elle a bénéficié de divers soins dentaires prodigués par le Docteur [L] (obturation

souillure de l'alimentation du bétail ; l'effarouchement naturel par la distribution du fourrage deux fois par jour par l'éleveur reste sans incidence, les choucas des tours ne craignant pas l'homme, l'obturation

radiographie de la dent numéro 31, du 9 novembre 2010, montrent que les dents concernées par les soins (dents numéro 32 et 42), ne sont pas délabrées au point de ne pouvoir être restaurées par une obturation

Enfin, le préjudice tiré de l'obturation de la façade dont se plaignent les appelantes ne résultera pas de l'expropriation proprement dite mais de la future exécution de l'immeuble prévu dans l'opération

Déposant son rapport le 18 novembre 2014, l'expert a relevé des modifications d'affectation des locaux, l'agrandissement de la trémie, le remplacement de la porte d'accès au sous-sol, l'obturation des

Il convient d'ajouter que l'obturation d'un oeil entraîne une diminution très significative du champ visuel qui est, elle aussi, source de difficultés.

Volets électriques : L'expert relève que lors de la fermeture des volets électriques, les fins de course sont mal réglées et l'obturation totale n'est pas assurée.

connaissance, relatives notamment à l'utilisation de matériaux insensibles à l'eau pour les parties du bâtiment situées en-dessous de la côte de référence, à l'utilisation de dispositifs amovibles d'obturation

souche a simplement été rehaussée en 2004 avant l'acquisition de Jean X..., que celui-ci refuse systématiquement depuis l'origine du litige toute autre solution que la démolition du conduit ou son obturation

. ; qu'en ce qui concerne la porte de garage n°1, l'expert a indiqué qu'elle devait être remplacée en intégralité afin de permettre une fermeture aisée à manier, garantissant l'obturation des lieux sans

complément nécessaire » ; qu'en statuant ainsi, quand les demandes relatives aux préjudices occasionnés par les chats et les termites étaient la conséquences de la présence de claustras et de leur obturation

rétention, à justifier des volumes des dispositifs de rétention, à mettre à jour les plans des réseaux d'eaux pluviales et des eaux potentiellement souillées, à décrire les dispositifs d'alarme et d'obturation

général, mais s'avère indispensable pour déterminer les causes potentielles du phénomène litigieux et définir les solutions de nature à y remédier ; - le jour du sinistre, elle n'a pas constaté d'obturation