Alefaio X... et géré par la société de droit chypriote CF Ahrenkiel ship management, a, au cours d'une manoeuvre d'accostage, heurté et endommagé les installations du Port autonome de Marseille et celles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Keystone Management, société de droit

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-23.704 contre l'arrêt rendu le 20 juillet 2021 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Veraltis Asset Management

[C], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Vinci énergies management international, après débats en l'audience publique du 31 janvier 2024 où étaient présents M.

Orange a fourni une solution informatique de gestion d'identités et des moyens d'interface à destination des fournisseurs de service (IDMP), au moyen d'une plate-forme logicielle dénommée « Identité Management

[B] a été engagé par la société Penauille Polysecurite Risk Management à compter du 18 juin 2001, en qualité d'adjoint au responsable de secteur puis promu chef de secteur, le 1er octobre 2003. 3.

Par un avenant du 1er janvier 2016, il a été promu au poste de product manager avec des fonctions itinérantes. 3.

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 24 février 2023), Mme [L] a été engagée en qualité de secrétaire générale, statut cadre, par la société Adis à compter du 1er janvier 2000, puis en qualité de responsable manager

[Y], agissant en qualité de liquidateur de la société Escale beauté, 2°/ la société Ingenierie Holding Management, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ M.

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 novembre 2023), la société Esset (la société), spécialisée dans la gestion de patrimoines immobiliers dit Property Management, emploie des salariés exerçant leur activité

que les juges du fond doivent vérifier si le coefficient attribué au salarié correspond à des fonctions d'exécution ou à des fonctions sans responsabilité d'encadrement plutôt qu'à des activités de management

[H] sur une formation management au sein de l'entreprise, des mails matinaux ou tardifs ou rédigés le week-end, dont M.

O..., j'ai installé les résidents afin qu'ils puissent manger à l'heure, il était environ 11h15 11h20. Sur la demande de S... O..., j'ai laissé Mme A..., Mme F... ainsi que Mr P... manger au salon.

suffisants à sa conviction; qu'il faut constater, outre la circonstance que la thèse de Dominique X... apparaît solide et n'est pas, en tout état de cause, sérieusement combattue, et la circonstance que Ben Mana

en raison l'édification du mur séparatif de plus de 3,50 m de haut en limite de propriété, dès lors notamment que ce mur générait des nuisances anormales, « assombrissement de leur salon et salle à manger

conjoint de la société Octopus Energy Group Limited par les sociétés Canada Pension Plan Investment Board, Octopus Capital Limited, Origin Energy International Holdings Pty Ltd. et Generation Investment Management

#Highgate Capital Management LLP contre Commission européenne.#Recours en annulation – Aides d’État – Plainte – Acte non susceptible de recours – Irrecevabilité.#Affaire T-280/19.

Vinival une licence d'exploitation exclusive pour le monde entier portant sur ces marques et dessins ; que la société Vinival a exploité ces dessins sur des bouteilles de sa gamme dénommée « boire et manger