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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6363686137e31b7f74444a2a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Dans leurs conclusions soutenues à l'audience du 13 septembre 2022, les consorts [M] [P] reprennent les demandes figurant aux termes de leur exploit introductif d'instance, Ils font notamment valoir que
Source officielleTPTG
698062b9cdc6046d479b0ae7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A l’audience, Le syndicat des copropriétaires représenté par son conseil s’en rapporte à son exploit introductif d’instance et produit un décompte actualisé. M. [P] [G] est absent.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6966a07fcdc6046d472dea8a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[O] [V], représenté par son conseil, a réitéré les demandes visées dans l’exploit introductif d’instance.
Source officielleTrib. de Commerce
69caac12cdc6046d47873941
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LES MOYENS DES PARTIES Maître, [V], [W] agissant pour le compte de Caisse de, [Localité 1] INTEMPERIES BTP CIBTP CAISSE RHONE-ALPES AUVERGNE reprend les conclusions de son exploit introductif d'instance
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 2
69add941cdc6046d47f8d55e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
taux légal à compter de la mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 24 janvier 2024 et jusqu'au parfait paiement, Condamner l'EURL KAISER aux entiers dépens de l'instance
Source officielle7ème chambre 1ère section
65e7715379d7e316eba79b66
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY 112 avenue de Wagram 75017 FRANCE défaillant Madame [P] [Z] domiciliée : chez 7 rue Victor Basch 92120 FRANCE défaillant S.A.M.C.V.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6668903b6e764f07389f641f
2 avril 2024
2 avril 2024
À l'audience du 29 janvier 2024, la SADA, représentée, s'est référé à son exploit introductif d'instance et a maintenu ses demandes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed33de78027b98425e9
1 juin 2018
1 juin 2018
ils poursuivent l'infirmation, demandant à la Cour, par dernières conclusions du'23 octobre 2017, de': au visa des articles 663, 666 et 667 du code civil, - leur adjuger le bénéfice de leur exploit
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a30b21cdc6046d470c5ac6
8 avril 2025
8 avril 2025
A cette audience, la SARL AZUR ENVIRONNEMENT, comparant par Maître Pauline PEREZ, de la SAS SINSOLLIER PEREZ, Avocat au Barreau de Narbonne, a conclu aux fins de l'exploit introductif d'instance.
Source officielleChambre 1-7
63c10507bf9fd47c90a13564
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Madame [N] demandait au tribunal de lui allouer le bénéfice de son exploit introductif d'instance. Monsieur [B] n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleDELIBERE REFERE JUGE
69e7e57ccdc6046d47107a03
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Faute d'un accord amiable, les sociétés EURINDEQ et WAFIOS AG concluent à l'entier bénéfice de leur exploit introductif d'instance.
Source officielle9ème Chambre JEX
66fc3c5c2416523b99596e39
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il est expressément référé, en application de l’article 455 du code de procédure civile, à l’exploit introductif d’instance et aux conclusions pour connaître des faits, moyens et prétentions des parties
Source officielleService des référés
6682f3d4d7288dcb2a025963
1 juillet 2024
1 juillet 2024
A l’audience de renvoi du 3 juin 2024, la société PARDES PATRIMOINE s’est, par l’intermédiaire de son conseil, opposé à la nouvelle demande de renvoi en défense et a maintenu les prétentions de son exploit
Source officielleJCP REFERES
67819f916d34da2cbdce12e9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
somme de 800 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamner solidairement Monsieur [F] [V] et Monsieur [J] [D] au paiement de tous les frais et dépens de la présente instance
Source officielleTrib. de Commerce
6a0aee4ecdc6046d47109c8c
13 mai 2026
13 mai 2026
Par exploit introductif d'instance, UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES PACA a fait assigner la SAS Azur Tech Research devant ce Tribunal afin de
Source officielleJEX
68e55b5b0e2901d10fa38f09
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il est expressément référé, en application de l’article 455 du code de procédure civile, à l’exploit introductif d’instance et aux conclusions pour connaître des faits, moyens et prétentions des parties
Source officielleJEX
68e55b5c0e2901d10fa38f40
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il est expressément référé, en application de l’article 455 du code de procédure civile, à l’exploit introductif d’instance et aux conclusions pour connaître des faits, moyens et prétentions des parties
Source officielleRéférés Civils
68e5effe940fdbe4ba077751
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Promotion, développant les termes de ses conclusions n° 2 remises le 12 septembre 2025, auxquelles il est renvoyé s'agissant des moyens qui y sont formulés, reprend les demandes formulées dans son exploit
Source officiellePCP JCP fond
69d94feacdc6046d47ce94ee
1 avril 2026
1 avril 2026
À l’audience du 16 janvier 2026, la société CAISSE D’ÉPARGNE ET DE PRÉVOYANCE ILE-DE-FRANCE représentée par son conseil, a sollicité le bénéfice de son exploit introductif d’instance.
Source officielleJCP REFERES
686c3df9dd7001754d6256ed
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Après renvoi, à l’audience du 05 mai 2025, Madame [S] [L], représentée par sa petite-fille, Madame [P] [U], valablement munie d’un pouvoir, a sollicité le bénéfice de son exploit introductif d'instance
Source officiellePage 50 sur 1218