Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 25 août 1989, présentée par M. et Mme Gabriel X..., demeurant ... ; M. et Mme X... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Gabrielle, épouse Y..., contre le jugement n° 375 du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 15 décembre 1997, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation

Gabriel A..., demeurant à Fronton (Haute-Garonne), ..., 4°/ Mme veuve Paul B..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 5°/ M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Gabrielle, Marie C..., épouse Y..., agricultrice, demeurant ...

Gabriel, né à Arras, lycéen, domicilié chez eux, 3°) L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS INCENDIE ACCIDENTS (UAP), dont le siège est à Paris (1er), 9, place Vendôme, défendeurs à la cassation ; La

(Hauts-de-Seine), 3°/ de la société Editions Philippe X..., demeurant ... (2ème), 4°/ de Monsieur Gabriel A..., demeurant Aigues-Vives, Trèbes (Aude), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Gabriel, Joseph A..., demeurant Maison Gaillou, quartier Hardy à Soustons (Landes), 2°/ Mme Marthe Z..., épouse de M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour débouter la société Jacques Gabriel

Jean Gabriel X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de M.

recours formé contre une ordonnance de taxe rendue le 06 juillet 2010 par l'un des juges taxateurs du Tribunal d'instance de PARIS qui a fixé à la somme de 7000 euros la rémunération de : Monsieur Gabriel

Gabriel X..., demeurant ...) ; M.

l’accident , il s’est étonné de ne disposer d’aucun matériel lui permettant d’entrer en contact avec son collègue au regard notamment de la superficie du magasin et lui été répondu que le 2e talkie-walkie

Accord d'entreprise relative des CSEE du Centre de la Gabrielle / Emergence Tolbiacet Atelier du Parc de Claye

Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Centre de La Gabrielle et du Centre Emergence Espace Tolbiac

X... d'avoir, par le biais de plusieurs courriers, jeté le discrédit sur un certain nombre d'interlocuteurs internes au CISME mais également extérieurs à cette institution ; que Monsieur Gabriel X...

Il doit être également relevé par examen de la facture produite que les bouchons Gabriel ont été commandés exactement à la même époque que les bouchons Coelhocork.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX FEVRIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Gabrielle D... épouse E...

Accord relatif à la mise en place des CSEE du "Centre de la Gabrielle - Centre Emergence Espace Tolbiac" et des Ateliers du Parc de Claye