Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Odile Vergniolle, M. Cyril Déhelette et M. Jean-Baptiste Pinton. Délibéré le 18 juin 2025 par les mêmes juges.

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 29 janvier 2025 où siégeaient Mme Odile Vergniolle, président, M. Laurent Girard-Carrabin et M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO la SCP DUBOSC-SAUTROT ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/01/2020 Me Helene CHOLLET SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT du : 30 JANVIER 2020 No

Ont été entendus au cours de l'audience publique : * le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, * les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, * et les observations de Me Séchaud

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2025004046 JUGEMENT DU 27 avril 2026 PRORGEANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARL ALBERT ET VERGNAUD Composition du Tribunal lors des débats et du

au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 131 ET DEFENDEUR OPH PLAINE COMMUNE HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel SOURDON, avocat au barreau de PARIS - P290, substitué par Me VERGNAUD

Par un mémoire enregistré le 15 mars 2023, la caisse primaire d'assurance maladie du Var, agissant pour le compte de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes, représentée par Me Vérignon

Le président du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Vergnaud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Le président du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Vergnaud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Fournier

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Prouvez, représentant

Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le ra ort de Mme Vergnaud, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. 

Le ra ort de Mme Vergnaud, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.