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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01704

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Turbeaux, Gouton, Brugère, Tessereau, Béghin, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137268bcd580146774266e0

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement relevé que l'immeuble était constitué d'un habitat naturel creusé dans le tuffeau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00407

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M. Mallard, conseillers référendaires, Mme Zientara-Logeay, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50437

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR03126

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

énéral près la cour d'appel de Douai dans le procès instruitc/M. C

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02190

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M Mallard, conseillers référendaires, M. Laval, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00701

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mmes Carbonaro, Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01497

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Barbé, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00411

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Turbeaux, M. Laurent, conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00656

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Turbeaux, Laurent, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mme Guerrini, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00474

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Turbeaux, M. Laurent, M. Brugère, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mme Guerrini, Mme Diop, conseillers référendaires, Mme Viriot-Barrial, avocat général, et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00339

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

Turbeaux, Mme Leprieur, conseillers de la chambre, Mme Barbé, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210334

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[G], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [4], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210330

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[G], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00713

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Turbeaux, Brugère, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M. Petitprez, avocat général, et M. Maréville, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210335

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[T], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210345

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

[R], et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présentes Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen faisant fonction de président

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210331

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [S], de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole Ardèche Drôme Loire, et l'avis de Mme Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88416

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88419

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Sophie Tuffreau

Source officielle

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