Le requérant fut transporté à l’hôpital départemental d’Oradea où des radios révélèrent des fractures crâniennes, du thorax et de la colonne vertébrale.

par le plan d'occupation des sols ; que, par ailleurs, contrairement à ce que soutiennent les requérants, il résulte du supplément d'instruction ordonné par le tribunal administratif, que le maire de Thory

[T], survenu le 18 mai 2017 à 9 heures 30, celui-ci ayant été percuté par le godet d'une pelleteuse au niveau du thorax, la société [5] précisant que les circonstances exactes de l'accident demeuraient

30 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, dont le siège est 12 boulevard Théodore Thurner

plusieurs minutes, l'enfant a été amenée dans le même hôpital par le SAMU vers 14 heures et admise au service de pédiatrie avec une tension très basse, une fièvre toujours très forte et des taches sur le thorax

pour certaines difficultés médicales quant à l'établissement du diagnostic final ; que l'audition de Mme A... n'a au demeurant pas fait apparaître que son époux se plaignait d'avoir des douleurs au thorax

. ; Le principe d'un préjudice corporel subi par Madame X... blessée au thorax et au coude et au poignet gauches « avec énorme perte de substance » au niveau du bras n'est ni contesté ni contestable

et travaillait seul ; qu'il a été victime, le 16 août 2007, d'un accident qui selon le certificat médical qu'il produit aux débats, lui a causé un polytraumatisme du bassin, de l'épaule droite et du thorax

cervico-brachiale droite en 2001 ; -des douleurs au genou ayant conduit à la découverte d'une condensation osseuse du fémur en 2004 ; -un accident de voiture en 2005 avec traumatisme cervical, contusions au thorax

épouse B..., son cousin Pierre A... et un ami, Omer X..., les gendarmes trouvèrent Michèle Y... à son domicile, en état d'ivresse, allongée sur son lit, se plaignant de vives douleurs à l'abdomen et au thorax

de M. le conseiller Paulot, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges, avocat de la Société coopérative ouvrière de production anonyme chauffage et ventilation, de la SCP Tiffreau, Thoin

B justifie être atteint par le virus de l'hépatite B et avoir été victime d'une agression le 8 octobre 1986 à l'origine de blessures au cou, au thorax et à l'abdomen, il doit en application des dispositions

Si le requérant soutient qu'il a des problèmes de santé au thorax et qu'il a un domicile et une compagne, il n'apporte aucun élément à l'appui de ces allégations, alors notamment qu'il ressort de ses déclarations

Il soutient qu’il a subi en avril 2024 une lourde opération cardiaque lui laissant des cicatrices au niveau du thorax et de la jambe droite qui lui occasionnent une gêne importante pour la marche à pied

Enfin, il estima que la plaie par balle avait été constituée postérieurement aux lésions du thorax.

Sur la partie droite du thorax se trouve une ecchymose rectangulaire jaunâtre de 6 cm sur 5 cm. (...)

ALSTOM POWER SERVICE, sise [Adresse 1] représentées par Me Ludovic PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, présent et et par Me Magali THORNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

DEFENDEUR AU RECOURS EN REVISION : Monsieur [F] [I] [K] [M] demeurant [Adresse 6] (ITALIE), représenté par la SCP MOREAU, avoués à la Cour, assisté de Maître Magali THORNE de la SCP DUCLOS THORNE