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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301200
5 novembre 2015
5 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 mai 2014), que l'association syndicale libre Les Hameaux du Soleil (
Source officiellecomm
Et sur le pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y
61372657cd58014677424d25
11 avril 1995
11 avril 1995
(Bouches-du-Rhône), ès qualités d'ex-adminsitrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Les Soldeurs réunis, 7 ) M. Jean-Pierre Z..., demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01086
24 novembre 2009
24 novembre 2009
peut constituer une contestation sérieuse, puis ayant relevé que les sociétés Trium et GTM vendent depuis de nombreuses années des marchandises à la société Longue Portée, laquelle en a vendu à des soldeurs
Source officielleciv3
613723c1cd5801467740dbcf
4 décembre 2001
4 décembre 2001
demeurant : 89800 Chemilly-sur-Serein, en cassation de l'arrêt n° 257 rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile - section A), au profit : 1 / de la société SCEA de Guette Soleil
Source officielleChambre commerciale
670f583a4ad0d5ee7d7e5b9a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[M] [W], Mme [Y] [W] et la SCI Soleil sur le fondement de l'action paulienne en faisant valoir que l'apport en nature de l'immeuble de [Localité 4] à la SCI Soleil intervenu le 6 septembre 2019 postérieurement
Source officielleciv2
61372098cd580146773ec294
16 mai 1979
16 mai 1979
DES EBOULEMENTS METTANT EN PERIL DES IMMEUBLES AINSI QU'UNE VOIE PRIVEE DESSERVANT LEURS PROPRIETES, ET SURVENUS A LA SUITE DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT EFFECTUES SUR SON TERRAIN VOISIN PAR LA SOCIETE "SOLEIL
Source officielleJU 6ème chambre
DTA_2300931_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions de la requête de la SCI Envie Soleil doivent être rejetées. DÉCIDE: Article 1er : La requête de SCI Envie Soleil est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310406
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Adresse 2] (Royaume-uni), ont formé le pourvoi n° W 21-19.423 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Clair Soleil
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01683_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
En deuxième lieu, la société Pain du Soleil soutient que M. A et M.
Source officielleChambre civile
645c878a9925b3d0f8f8f355
2 mai 2023
2 mai 2023
Aux termes de ses conclusions récapitulatives d'appelante notifiées par voie électronique le 10 décembre 2021, la SAS SOLEIL DE MARTINIQUE demande à la cour de : - RECEVOIR la SAS SOLEIL DE MARTINIQUE
Source officielleChambre procédure écrite
67ec4a96dd062d9f810e7197
1 avril 2025
1 avril 2025
IV.Sur la responsabilité de la société Cap Soleil.
Source officielleciv1
613720b2cd580146773ed9fd
3 février 1987
3 février 1987
francs allégué, dès lors que le montant des remboursements faits par le notaire n'était pas contesté, ils ont inversé la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil, puisqu'il revenait au solvens
Source officiellecomm
6137221acd580146773fa3fc
26 avril 1994
26 avril 1994
, selon le pourvoi, que le paiement fait par erreur par une personne qui n'est pas débitrice n'ouvre pas droit à répétition lorsque l'accipiens n'a reçu que ce que lui devait son débiteur et que le solvens
Source officielleREFERES GENERAUX
6686f2dfe74459e0c7ed8120
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE SCI SOLEIL PROVENCE , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.
Source officiellePPP Contentieux général
65ba998e59e460cd1e3efa0f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
RAPPEL DES FAITS : Des suites de deux devis en date du 03 juin 2020 acceptés le 18 juin 2020, Monsieur [F] [C] a conclu avec la SARL LE SOLEIL DE CELESTINE exerçant sous le nom commercial de SOHE BOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e9
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Sur les demandes annexes : Que la société AMBULANCE SOLEIL sera condamnée à délivrer à M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2202601_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la société Soaval n'est fondé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106351_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par la présente requête, la SAS " la Boucherie Shop Mérignac Soleil " demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90291
9 mars 2023
9 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : E 22-10.327 Demandeur : la société Mer et soleil Défendeur : la société Faith Connexion et autre Requête n° : 829/22 Ordonnance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10150
12 février 2025
12 février 2025
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2025 L'association Le Rayon de soleil
Source officiellePage 50 sur 309