CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

137 504 résultats pour « Slim-Rey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201021

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Caisse de coordination aux assurances sociales de la Régie

Source officielle
CC

Page 50 sur 6876

← PrécédentSuivant →

soc

613721b8cd580146773f6850

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 janvier 1989), que, lorsqu'elle était guichetière principale au service des petites annonces de la société "Aude informations", contrôlée par la Régie

Source officielle
CC

civ3

61372214cd580146773fa123

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

chambre), au profit : 1 / de Mme Claude X..., épouse Z..., demeurant à Paris (15e), ..., 2 / de Mme Jacqueline A..., demeurant à Chambéry (Savoie), Sonnaz, Les Fourches, 3 / de la société anonyme Régie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00773

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

prescrites a peine d'irrecevabilité de la demande aux fins de constat de la résiliation du contrat de bail, de sorte que la cour d'appel est tenue de vérifier, le cas échéant d'office, qu'elles ont e te re

Source officielle
CC

comm

61372241cd580146773fb790

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 1er octobre 1992), que, le 31 mai 1988, la société Publication Alain Dumait (société PAD) a confié à la société Publiclair la régie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109c04cdc6046d479a9349

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

la régie à lui régler la somme de 2 000 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile, - condamner la régie aux dépens.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f76ecdc6046d4706b345

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] LE REX, Compagnie d’assurances AXA, S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b46b85edc07d345412

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : N° RG : 21/00018 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Christophe HYEST Slim

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6a10a270cdc6046d479b0b98

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1], [Adresse 1] représentée par Me Catherine HENNEQUIN, avocat au barreau de PARIS, DÉFENDERESSE Madame [M] [E], [Adresse 2] non comparante, ni représentée

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb46cdc6046d477bc6bf

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

OCMJ ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL SLM [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 10 février 2026

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038513687

—

17 avril 2019

17 avril 2019

Accord salarial SLIB pour l'année 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047626861

—

29 mai 2023

29 mai 2023

Accord handicap SLIH 2023-2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050039191

—

21 juin 2024

21 juin 2024

ACCORD TEMPS DE TRAVAIL - SLIH HDB

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047193197

—

2 février 2023

2 février 2023

Accord de grilles spécifiques SSLIA 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036936468

—

26 mars 2018

26 mars 2018

ACCORD SALARIAL SLIB POUR 2018 - NAO

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300351_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A B a présenté, à l'appui de sa demande de titre de séjour, un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'employé polyvalent au sein de la SARL Slim Gourmand, que l'intéressé travaillerait au

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053556467

—

9 février 2026

9 février 2026

ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE SERVICE SSLIA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00164

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause sur sa demande la société Norisko ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société languedocienne de montage (la SLM

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053299658

—

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Accord relatif au forfait mobilités durables au sein de SLIB

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038513688

—

18 avril 2019

18 avril 2019

Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE de SLIB

Source officielle