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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2103430_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".

Source officielle

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TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2402555_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

B A, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2024, par lequel le préfet des Ardennes l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b3625a1d7564000872ded8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

correspondance du 26 juillet 2022, la société DG Peinture a informé le syndic de copropriété de ce que le décollement léger et situé devant l'ascenseur trouvait son origine dans le non respect du temps de séchage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200038

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

judiciaire qu'ensuite du dégât des eaux, le gérant de la société Le Select a réenclenché, avec difficulté, l'alimentation électrique, afin de mettre en fonctionnement la chaudière pour accélérer le séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300372

Cassation

4 avril 2013

4 avril 2013

MAISON HOSTEIN et ont été mis en oeuvre sans respecter les prescriptions des notices techniques, notamment celles de n'appliquer ces produits que sur des surfaces parfaitement sèches, les délais de séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300249

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

parcelle [...], d'une superficie de 3ha 33a 60ca, étant en nature de culture (rotation maïs, ensilage, ray-grass) et que l'arrêté préfectoral attribue bien la classe 4 à une « Terre peu profonde, séchante

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201634

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

de nuisances sonores et d'une dégradation du chemin qui devient impraticable ; que ces passages portent atteinte à l'intimité des riverains du chemin qui se sentent observés, et salissent le linge séchant

Source officielle
CA

1re chambre civile

6970c83fcdc6046d471bd736

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

vraisemblablement attaqué les joints époxy qui se sont délités et creusés, et d'autre part le constat de l'absence d'altération desdits joints par le produit de lavage des cuves après une demi-heure de séchage

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878cb805d6f7f678d49004

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CG Environnement - Lantana indique qu'il avait été posé et apparaissait clairement à la fin des travaux, mais avait été décollé du fait des opérations de nettoyage menées par Mme [I] avant que son séchage

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67aa8c38f76f7830335b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

être retenue, l'expert retenant une durée de travaux de 3 jours, les reprises n'affectant pas la jouissance normales des pièces simplement occupées quelques heures par un échafaudage roulant et le séchage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100012

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Toutefois, les indemnités de mise à disposition ci-après stipulées continueront à être payées pendant la période de séchage de une année après la restitution des immeubles."

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300176

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

décembre 2006 à la somme de 8 500 euros hors taxes, sous réserve d'indemnités déjà versées par les assureurs ; qu'il a évalué la durée des travaux de réparation à un mois et à trois mois le temps de séchage

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2404067_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

de la maison d'arrêt de Carcassonne et réparer ou remplacer le mobilier usagé ou défectueux ; - équiper les cellules de rangement adéquats ; - mettre à disposition des détenus des systèmes de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942aa

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

gravement atteinte à la salubrité du logement, l'expert judiciaire ne peut être critiqué pour avoir retenu que le parquet exposé à un tel dommage devait être remplacé bien qu'il ait repris sa place après séchage

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101245_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Le personnel soignant a alors procédé à un nettoyage de la plaie H savon doux avec séchage puis évacuation de l'hématome.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91584

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

THIONVILLE, substitué par Me BROCHE, avocat au barreau de METZ INTIMEE : SA DEXTRE PRIMO INTERIM prise en la personne de son représentant légal 24 Rue des Tanneurs 57000 METZ Représentée par Me SEGAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eec8

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Attendu que si l'expert judiciaire indique également dans son rapport que la mise en service des chambres froides effectuée beaucoup trop vite après l'exécution des travaux, au détriment d'un bon séchage

Source officielle
CA

1re chambre civile

69612706cdc6046d47c28a2e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

De même, il est interdit d'installer des systèmes d'étendage permanent pour le séchage du linge.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6974f96ecdc6046d47939e8c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

jouissance de la terrasse pendant la durée du chantier ; que cette durée pouvait être estimée globalement à 6 mois compte tenu de l’importance des travaux ; que cette durée comprenait des temps “morts” de séchage

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69787a2ecdc6046d47d809c0

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage et l'ébranchage mécaniques des arbres. 13.

Source officielle