RIGAULT, avoués assistée de Me Nathalie DUGAST, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 0177 du 08 / 02 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN)

RIGAULT, avoués assistée de Me Arnaud LATAILLADE, avocat DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION ordonné par l'arrêt de la Cour de Cassation rendu le 27 Février 2007, cassant un arrêt rendu par la Cour

RIGAULT, avoués assistée de la SCP CLAMENS CONSEIL, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 20 décembre 2006 D'une part, ET : Madame Suzanne

RIGAULT, avoués assistée de la SCP BRIAT-MERCIER, avocats S.A.

RIGAULT, avoués assisté de la SCP MASSOL - MASCARAS, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AGEN en date du 16 Janvier 2007 D'une part, ET : Monsieur Christian

par le conseil de prud'hommes de MEAUX - section commerce - RG n° 06/01087 APPELANT Monsieur [B] [H] Chez Madame [D] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pascal RIGAULT

Panighel, rapporteur public, - et les observations de Me Rigault, représentant la société Green Energy Company. Considérant ce qui suit : 1.

, courants faibles de sécurité et moyens électromécaniques " au sein du service technique et logistique de l'établissement du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Le Ripault

JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 19 juin 2019 Cassation partielle Mme RIFFAULT-SILK, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 524 F-D Pourvoi

IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 février 2019 Rejet non spécialement motivé Mme RIFFAULT-SILK, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n°

MAMESE EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE INTERMARCHÉ [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-François MERIENNE de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Nathalie RIGNAULT

GARBAN, président Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Mme Marine RIGNAULT DEBATS A l'audience publique du 05.05.2010 Rapport fait par

URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme RIFFAULT, greffière DEBATS : A l'audience publique du 11 février 2026, où l'affaire a été mise en délibéré

URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme RIFFAULT, greffière DEBATS : A l'audience publique du 16 mai 2023, où l'affaire a été mise en délibéré

URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme RIFFAULT, greffière DEBATS : A l'audience publique du 10 avril 2025, où l'affaire a été mise en délibéré

URBANO, conseiller Mme MENARD-GOGIBU, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme RIFFAULT, greffière DEBATS : A l'audience publique du 07 janvier 2025, où l'affaire a été mise en délibéré

JT COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 janvier 2018 Rejet non spécialement motivé Mme Riffault-Silk, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n

FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 17 janvier 2018 Rejet non spécialement motivé Mme RIFFAULT-SILK, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n