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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64b0e83bc42a2105dbc59cc7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
/02870 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH4EQ Décision déférée : ordonnance rendue le 11 juillet 2023, à 13h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-José
Source officielleRétentions
66ab2522ba731fad7dd354e2
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Appelant, et en présence de [D] [L], interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) LE PREFET DU TARN Non représenté , 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Marie-José
Source officielleRétentions
66ab2522ba731fad7dd354e8
31 juillet 2024
31 juillet 2024
], interprète assermenté en langue arabe, D'AUTRE PART : 1°) MONSIEUR LE PREFET DU VAR [Adresse 2] [Localité 1] Non représenté 2°) MINISTERE PUBLIC : Non représenté Nous, Marie-José
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
687b269130e6dd8e1529bddf
18 juillet 2025
18 juillet 2025
[E] [R] se disant [D] [F] né le 22 juillet 1994 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me José LEBUGHE MANGAI, avocat de permanence au barreau
Source officielleChambre 2/section 3
65b9472e5a029d9e20d7f73f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'affaire entre : Madame [R] [F] épouse [T] [A] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 14]( ALGÉRIE) domiciliée : chez Mme [K] [J] [Adresse 3] [Localité 12] demandeur : Ayant pour avocat Me Josée
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008177649
3 décembre 2004
3 décembre 2004
X a quitté l'Algérie pour la France, où il est soigné depuis lors pour les blessures corporelles et le traumatisme psychique qu'il a subis ; que si, à l'occasion de l'examen de sa demande de certificat
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895e9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Boubacar né le 28 Septembre 1974 à BAMAKO (MALI) Fils de X...Sadio et de Y...Marie-José Maraîcher Célibataire De nationalité malienne Déjà condamné demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ad
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseillère, Madame Gaëlle Buseine, conseillère, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201053
1 juin 2011
1 juin 2011
intégralité dans les conclusions de l'appelant et partiellement dans celles des intimés ; qu'aux termes de la première plainte déposée le 27 mars 1990 pour vol, il était fait grief à Louis X...d'avoir quitté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100371
31 mars 2010
31 mars 2010
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Marie-Josée Y... était redevable envers l'indivision d'une indemnité d'occupation au titre de l'occupation privative de l'immeuble commun d'un montant
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906aa
14 mai 2013
14 mai 2013
né le 15 Mars 1966 à FORT DE FRANCE (97200) ... 35740 PACE Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Catherine JOSSE-TIRIAU, Plaidant
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2226456_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) que le requérant, de nationalité de nationalité angolaise, aurait été employé comme garde du corps du musicien angolais Naghrelha soutien de José
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1027JUD001501689
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Bigi, Sir John Freeland, M. L. Wildhaber, ainsi que de MM. M.-A.
Source officielle4ème Chambre D
69d808c7cdc6046d47b0337a
9 avril 2026
9 avril 2026
JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [X] [Q] épouse [L] C/ [U] [M] [L] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Madame [X] [Q] Monsieur [U] [L] CCC le à Me Gihan HOCINI-DIDIER Me Stéphanie RACLET-JOSSE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00937
21 juin 2017
21 juin 2017
José X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Expert et finance, société anonyme, dont le
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87d9c
22 juin 2006
22 juin 2006
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Mai 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90079
21 décembre 2012
21 décembre 2012
-Me José DUGUET, avocat -Me Laurence MONNIER-SAILLOL, avocat de Mme Sabrina Y... -ACCUEIL ET FAMILLE en la personne de M. David B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c17
3 novembre 2014
3 novembre 2014
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f90c
25 juin 2012
25 juin 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb1
13 janvier 2014
13 janvier 2014
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée
Source officiellePage 50 sur 176