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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a65

Appel

2 septembre 2014

2 septembre 2014

Un examen radiologique du poignet et de la main gauche a été réalisé.

Source officielle

Page 50 sur 281

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CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021385683

Admin. suprême

2 décembre 2009

2 décembre 2009

permanente partielle du genou gauche ; que, le 7 février 1996, il a été victime d'un second accident, également imputable au service, entraînant une incapacité permanente partielle de la cheville droite, du poignet

Source officielle
CA

RETENTIONS

668f76cd9b65e642c5878562

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

faits de violences lors de son interpellation à 23h00 ; Que pour étayer cet élément il produit un certificat médical du 5 juillet 2024 ne relevant aucune ITT et faisant état de petites lésions aux poignets

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6896d66dfd8bd33bb83ea4cb

Appel

8 août 2025

8 août 2025

[T] a interjeté appel de cette décision, faisant valoir que son placement en rétention le prive de la possibilité de se faire opérer d'une fracture du poignet. A l'audience du 8 août 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2201373_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

dossier médical de Mme D ainsi qu'éventuellement à son examen clinique ; 2°) décrire l'état de santé actuel de Mme D et ses antécédents médicaux ; 3°) préciser l'origine de l'affection relative au poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2201628_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

dossier médical de Mme B ainsi qu'éventuellement à son examen clinique ; 2°) décrire l'état de santé actuel de Mme B et ses antécédents médicaux ; 3°) préciser l'origine des affections relatives au poignet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400617_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

soutient que : la commune engage sa responsabilité en raison du défaut d’entretien normal de l’ouvrage public ; le trottoir défectueux est à l’origine de son préjudice, à savoir une fracture au poignet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1013DEC000026112

Admin. suprême

13 octobre 2020

13 octobre 2020

Le requérant présentait des lacérations cutanées ecchymotiques transversales sur les deux poignets. 11.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6878871be2f36c9774d808ae

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Il estime démontrer être atteint d'un syndrome du canal carpien causé par des 'mouvements répétitifs et prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main', conformément aux conditions imposées

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc3d8e1f95da617c23af0b

Appel

11 décembre 2018

11 décembre 2018

effectuait des achats au sein de l'hypermarché CARREFOUR, implanté dans une galerie marchande sise à [Localité 2] (42), a trébuché sur un panneau publicitaire métallique, chuté au sol et s'est fracturée le poignet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

pour descendre jusqu'aux doigts et en dentelle existait de longue date produisant notamment les extraits des ouvrages 'La mode des années 1970" montrant entre autres une robe trompette aux poignets avec

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2420600-2613033

Admin. suprême

8 juillet 2008

8 juillet 2008

  Le 24 février 1999, la requérante fut examinée par un médecin légiste, lequel mentionna, dans un rapport datant du 25 février, que celle-ci présentait une ecchymose sur le côté postérieur du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e7d

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Dans son rapport du 28 novembre 2013, le Docteur Rémy B..., médecin légiste à Rennes, indiquait que l'examen radiologique du poignet et de la main gauche permettait de retenir l'existence d'une maturation

Source officielle
CA

2ème Chambre

6347ac0e29ffd2adfff4f268

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

l'ont vu immédiatement après les faits, étant observé qu'il n'a pas estimé utile de faire établir un certificat médical, il convient de relever que Mme [F] ne présente pas seulement des douleurs au poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f4352fcdc6046d472ccf0b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

S'agissant de la condition relative aux travaux visés par le tableau n° 57 C (travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200860

Cassation

28 mai 2015

28 mai 2015

Poignet gauche placard granulomateux et pustuleux -divers Traitt-Corticoïdes-Fucidine-Pyostacine sans effet. Est venu consulté en dermatologie 31-05-11.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b2013bcaf505db6969ae

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

éviscération'» de la Sas [5], a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Landes une demande de reconnaissance de maladie professionnelle faisant état d'une «'capsulo synovite du poignet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060828558704f52e682f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle ajoute que si le certificat médical initial ne fait état que d'un traumatisme du poignet gauche, le premier certificat de prolongation et les suivants font état d'une traumatisme du 4ème doigt gauche

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6740

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

tableau n°57B, concernant la tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens, sont ceux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d57268cdc6046d47728f69

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

; siège des lésions : poignet gauche ; nature des lésions : douleurs ".

Source officielle