X..., restaurateur de renom en Gironde, était en train de constituer avec ses parents, les époux Y..., et sa soeur et son beau-frère, les époux Z..., pour développer une activité parallèle d'hôtellerie

de la mise en demeure notifiée par arrêté municipal du 4 novembre 1993 à la SAGEC d'avoir à interrompre immédiatement les travaux entrepris en non-respect du permis de construire de 1992 ; que, parallèlement

Qu'enfin, elle précise que la dirigeante exerce en parallèle une activité de salariée, raison pour laquelle, elle n'a pu se présenter à l'audience de ce jour et s'excuse de son absence.

Z... a été notamment déclaré coupable d'abus de confiance et d'usage de quatre chèques falsifiés ; que parallèlement, la société Covea risks, aux droits de laquelle se trouvent les sociétés MMA IARD SA

Parallèlement, la société MAAF assurances (l'assureur), assureur de ce véhicule, auquel le sinistre avait été déclaré, a mandaté la société BME expertises 06 (la société BME) afin de l'expertiser.

Les époux P... ont parallèlement assigné devant un tribunal de grande instance la société Aviva afin qu'il soit jugé qu'elle avait commis une faute en refusant de prendre en compte les arbitrages réalisés

Les époux K... ont parallèlement assigné devant un tribunal de grande instance la société Aviva afin qu'il soit jugé qu'elle avait commis une faute en refusant de prendre en compte les arbitrages réalisés

d'investissement faite par la prévenue, pour une somme totale de 390 000 euros, sur la foi des promesses de rendement, les produit de ses placements devant lui permettre de rembourser les emprunts contractés parallèlement

société C5) devant le tribunal de grande instance de Paris, saisi en tant que tribunal des marques de l'Union européenne (le tribunal de Paris), en contrefaçon de ces marques ; que la société C5 a parallèlement

B... la somme de 538 648,05 euros, avec intérêts, au titre de la réduction du prix des actions cédées ; que, parallèlement à cette instance, la société R-Participations et M.

l'arrêt retient qu'il résulte des dispositions de l'article R. 613-6 du code de la sécurité sociale que la cotisation minimale pour l'assurance maladie n'est pas due si l'activité salariée exercée en parallèle

l'arrêt retient qu'il résulte des dispositions de l'article R. 613-6 du code de la sécurité sociale que la cotisation minimale pour l'assurance maladie n'est pas due si l'activité salariée exercée en parallèle

transfusionnelle de la contamination de Mme Z... eut été admise ; que l'ONIAM a conclu une transaction avec les consorts Z..., qui l'avaient saisi d'une demande d'indemnisation amiable complémentaire ; que, parallèlement

compter de 1980, par des carnets ne mentionnant plus le Crédit Mutuel tandis que Jean G... et, notamment, Claude D... et Jean-Claude K..., employés, puis gérants de la Caisse tenaient une comptabilité parallèle

des négociations s'en sont suivies entre les parties, qui n'ont pas abouti ; que par décision du 22 janvier 1998, ADP a prononcé la révocation de la convention d'occupation du domaine public ; que parallèlement

Parallèlement, en effet, la société Girardet a assigné, par actes des 28 et 29 septembre 2015, les consorts U... la société Allianz vie et l'Asac devant un tribunal de grande instance, à fin d'obtenir

connaissance de la création d'un supermarché Carrefour présenté comme le plus grand supermarché d'Europe, il incombait à la SOMICA à qui le chantier avait été concédé par la ville de Marseille et qui parallèlement

décision rendue; qu'en application de cette ordonnance, la CPAM a intégré les chirurgiens-dentistes concernés dans ses effectifs permanents avec bénéfice de la convention collective susvisée; que parallèlement