[J] [T], 2°/ Mme [B] [Z], épouse [T], domiciliés tous deux [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2014 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant

T..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 juin 2014 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Clavière, société civile immobilière, dont le siège

A... , épouse L..., domiciliée [...] , ont formé le pourvoi n° S 18-20.419 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2018 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1988 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre), au profit de la société FACTOFRANCE HELLER, dont le siège social est à Paris, Tour Maine

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1987 par la chambre sociale de la cour d'appel de Nancy, au profit de M. Laurent A..., demeurant ...

JUILLET 2021 La SCI [Adresse 1], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 20-14.126 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

La société Bétons Feidt France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 19-19.607 contre l'arrêt rendu le 22 mai 2019 par la cour d'appel de Nancy

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Farcap, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Nancy

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de M.

Philippe Y..., domicilié ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 5 septembre 1997 par le premier président de la cour d'appel de Nancy, au profit : 1 / de Mme Annick X..., demeurant ...,

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., épouse B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 2000 par la cour d'appel de Nancy

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 DÉCEMBRE 2021 Mme [H] [J], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 20-13.857 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2019 par la cour d'appel de Nancy

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la compagnie d'assurances Assurances générales de France (AGF) vie,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 1er octobre 2001), qu'un jugement

, épouse [M], domiciliée [Adresse 1], a formé le recours n° T 21-60.199 en annulation d'une décision rendue le 10 novembre 2021 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy

société [4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée [3], a formé le pourvoi n° B 20-12.501 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy

société Papeteries de Clairefontaine, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 22-10.513 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Nancy

[O] [C], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 22-10.539 contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2021 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à la société