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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245323
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 03/01/2022 Atilla TUNA 1971 Kayseri Turkish 370. 4487/22 Mercan v. Türkiye 05/01/2022 Musab MERCAN 1986 İzmir Turkish 371. 4588/22 Özkaraman v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245315
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 16/12/2022 Yılmaz SARI 1972 Istanbul Turkish 313. 1054/23 Mercan v. Türkiye 22/12/2022 Mehmet MERCAN 1964 Kayseri Turkish 314. 1061/23 Suvay v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245311
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 02/06/2021 Zeki UYANIK 1975 Erzincan Turkish 248. 29750/21 Mercan v. Türkiye 21/05/2021 Mehmet MERCAN 1978 Tokat Turkish 249. 29758/21 Karataş v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245318
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 13/02/2023 Hasan BAYRAKTAR 1984 Eskişehir Turkish 378. 14286/23 Mercan v. Türkiye 10/03/2023 Fırat MERCAN 1978 Istanbul Turkish 379. 14293/23 Çevik v.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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25 avril 2022
25 avril 2022
met les soucis de santé de sa femme en parallèle avec la demande de remise à jour de son ancienneté et rapporte que cette dernière disait souvent « je n'aurais jamais pensé qu'elle devienne aussi méchante
Source officielle2e chambre sociale
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
elle m'a fait vraiment très peur (')' Durant l'été [U] [A] me montait la tête en permanence contre [HW] [JX], un ancien employé, en me disant qu'il voulait prendre ma place que c'était une personne méchante
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
En 2013, il précisait «'difficultés de travail': gérer son chef, son directeur est méchant (') réveils nocturnes, soucis de travail, fin 2009, licenciement de 14 personnes (')'» (Pièce 12 de l'intimé).
Source officielleChambre Sociale
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Exemple un matin on parle 5S et Monsieur [D] fait une remarque de comparaison avec Toyota (réponse de Monsieur [F] : va chez Toyota) et cette réponse était dite sur un ton méchant.
Source officielleChambre sociale 4-5
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24 juillet 2025
24 juillet 2025
Un tel comportement est inadmissible et malheureusement il n'a pas épargné non plus les personnels sous votre autorité qui sont trop souvent victimes de votre part d'attaques méchantes autant qu'injustifiées
Source officielleSociale C salle 3
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Y] étant « [R] » (soit le personnage du film d'animation «'moi, moche et méchant»). Mme [D] confirme cette habitude, indiquant que M. [F] hurlait ce nom quand il allait voir M. [Y].
Source officielleChambre Sociale
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
l'une de ses attestations ne concerne que son propre travail au sein de l'hôtel et l'autre est dénuée de toute objectivité puisqu'elle écrit qu'elle « ne peut plus voir Mme [J] » et qu'elle était « méchante
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f918c0355000835f859
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[T] relate que Mme [J] a affabulé sur le 27 juin car le groupe de jeunes dans le train était un peu bruyant mais pas méchant et a menti en disant que c'était M.
Source officielleChambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb02
20 octobre 2025
20 octobre 2025
manière catégorique, et vous commencez à élever la voix à l'encontre de vos deux responsables présents puis vous insultez votre responsable de secteur en hurlant dans les locaux du client. « Vous êtes méchant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10994
12 septembre 2018
12 septembre 2018
A... devenait agressif et méchant surtout pendant la période où Mme C... est tombée gravement malade.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10868
21 octobre 2020
21 octobre 2020
dénigrez la qualité du travail de vos collègues, que des clients se plaignent de votre manque d'amabilité, que vos critiques incessantes dégradent l'ambiance de travail, que vous vous adressez de manière méchante
Source officielleCour d'Appel
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26 novembre 2002
26 novembre 2002
tolérances admises dans les calculs ; "Ces déchirures se sont néanmoins produites et nous pensons que, compte-tenu d le avaleur d'u tel ouvrage, on ne peut risquer d'être contraint de le refaire dès qu'un méchant
Source officielle17e Chambre
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11 octobre 2011
11 octobre 2011
[RK] énervé, posant violemment sa mallette sur la table et jetant les tubes sur celle-ci, s'adressant sur un ton méchant et très coléreux aux deux dames en leur disant : « les s'urs siamoises [HF] et [
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01440
9 juillet 2014
9 juillet 2014
C...) ne l'aimait pas et voulait sa perte, qu'Astrid (Mme B...) était diabolique qu'elle voulait lui prendre son travail, en ajoutant que ces deux collègues étaient méchants à son égard ; que ces propos
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100997
26 septembre 2012
26 septembre 2012
janvier et février 2008 ; que s'il résulte des pièces versées aux débats, et notamment du certificat du docteur C... du 27 janvier 2009 que l'enfant « dira très clairement qu'il rapporte des propos méchants
Source officielle17e Chambre
616307f05a67331bacec3bda
13 décembre 2011
13 décembre 2011
indispensables pour achever la rédaction du rapport de gestion qui devait être présenté au conseil d'administration (pièce n° 6) l'intéressée répondait en considérant cette lettre comme « agressive » et « méchante
Source officiellePage 50 sur 60