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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc1
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa4
2 mars 2016
2 mars 2016
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93513
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93517
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ee
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935fe
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361f
26 octobre 2016
26 octobre 2016
BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93679
9 novembre 2016
9 novembre 2016
D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 20 octobre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936db
17 novembre 2016
17 novembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 novembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101154_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 octobre 2021 et le 3 mai 2022, Mme E C veuve G, représentée par Me Luciani, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officielle6ème chambre
DTA_2310594_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A... relatifs aux appartements situés 1 rue Alexandre Luigini à Lyon 1er , 15 rue René Leynaud à Lyon 1er et 73 route de Vienne à Lyon 7ème produits par le requérant dans le cadre de la présente instance
Source officielle6ème chambre
DTA_2310597_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A... relatifs aux appartements situés 1 rue Alexandre Luigini à Lyon 1er , 15 rue René Leynaud à Lyon 1er et 73 route de Vienne à Lyon 7ème produits par le requérant dans le cadre de la présente instance
Source officielle6ème chambre
DTA_2407832_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A... relatifs aux appartements situés 1 rue Alexandre Luigini à Lyon 1er , 15 rue René Leynaud à Lyon 1er et 73 route de Vienne à Lyon 7ème produits par le requérant dans le cadre de la présente instance
Source officielle3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b1f
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001938_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
D P et Madame F C épouse P, représentés par Me Luciani, concluent, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet au fond et, en tout état de cause, à ce que la somme
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902109_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
D P et Madame F C épouse P, représentés par Me Luciani, concluent, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet au fond et, en tout état de cause, à ce que la somme
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902692_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
D P et Madame F C épouse P, représentés par Me Luciani, concluent, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet au fond et, en tout état de cause, à ce que la somme
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100896_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
D P et Madame F C épouse P, représentés par Me Luciani, concluent, à titre principal, à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire, à son rejet au fond et, en tout état de cause, à ce que la somme
Source officiellecomm
613722f2cd580146774038c8
20 janvier 1998
20 janvier 1998
par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Les Cimes luchonnaises, société à responsabilité limitée, dont le siège est 27, cours des Quinconces, 31110 Bagnères-de-Luchon
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