conséquence, les faits retenus à la charge de la prévenue ne constituaient pas une succession d'escroqueries distinctes mais formaient entre elles un tout indivisible pour avoir été exécutées sur une longue

rattrapé à un feu rouge, est descendu de sa voiture muni d'un câble sans l'utiliser ; que, cependant, Jean-Christophe Z... a ajouté que l'automobiliste avait alors utilisé cette "matraque noire et longue

qui avait eu lieu dans une courbe sur la droite dans le sens de la marche de Yann X..., que les gendarmes avaient relevé sur la chaussée deux traces de freinage laissées par le véhicule de Yann X..., longues

à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; 2°) réglant l'affaire au fond, d'annuler ce jugement ainsi que cet arrêté et d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un visa de long

1997, que la durée de la détention, qui excéderait selon lui le délai raisonnable, réside non seulement dans la multiplicité des faits, objets de la poursuite, mais surtout dans ses initiatives tout au long

X... invoquant, pour établir que les faits reprochés étaient connus de la BNP depuis de très longs mois au moment de l'engagement de la procédure de licenciement, le contenu du rapport de mission résultant

par la procureur général près la cour de céans est régulier et recevable ; "alors que l'article 505 du code de procédure pénale ouvre au procureur général près la cour d'appel un délai d'appel plus long

R... aurait refusé de manière constante de prendre ses congés annuels tout au long de sa carrière dans le but de se créer des droits, sans avoir visé ni analysé aucune des pièces de la procédure desquelles

la présente procédure, et que M. et Mme M... n'établissent aucunement qu'une défaillance serait intervenue après le 25 février 2015, et qu'ils auraient été privés d'électricité pendant un temps aussi long

A... investit 300 000 euros dans le long métrage intitulé provisoirement « Man Dont Lie » et en aucune manière dans Cinemarket, [qu'] en vertu de cet accord, M.

consistant notamment dans le temps perdu à répondre à leurs arguments, cependant qu'il appartenait aux seuls juges de prendre les mesures nécessaires pour réduire ces délais s'ils les jugeaient trop longs

d'après l'arrêt à la fin de la fête de la Pessah durant laquelle le père pouvait précisément héberger l'enfant ; "4 ) alors, en tout état de cause, que l'état de santé d'un jeune enfant interdisant un long

incombait de s'assurer, lors de la mise en service dans l'établissement de son entreprise, de la conformité de la machine achetée d'occasion, ainsi que du maintien en conformité de la machine tout au long

épouse Milosevic, qui a assisté aux évènements, indique ne pas avoir vu le véhicule heurter la bordure du trottoir ni entendu aucun bruit de choc; que les traces observées par les services de police le long

lui ai touché le sexe avec les doigts, vous me dites que B... a déclaré avoir eu mal, et qu'elle était obligée de mettre un gant de toilette mouillé pour calmer la douleur, comme j'avais les ongles longs

façon concrète et non par référence aux termes de la loi ou à des observations générales et abstraites ; que cette obligation de façon concrète s'impose d'autant plus que le prévenu a passé de très longs

la réalité de l'infraction reprochée aux deux prévenus ; que le garde souligne tout d'abord que la piste forestière fait limite de réserve avec des panneaux très visibles qui sont placés tout au long

ont été interpellés, en période de fermeture générale de la chasse, de nuit, dans les champs en lisière de forêt, circulant à bord d'un véhicule dans le coffre duquel se trouvaient deux carabines 22 Long