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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE CX PROTECTION
686eb68a72b5e5e648cb2379
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Service des contentieux de la protection [Adresse 7] [Localité 3] JUGEMENT DU 04 Juillet 2025 N° RG 25/01356 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LOEN Jugement du 04 Juillet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312da9a4bcd46bcddb0f6
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68263f8d1bda0e3a8e192f6c
7 avril 2025
7 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6722a90a3f64f312698b8984
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Le certificat médical initial, établi le 19 février 2015 par le Docteur [S] [N], pneumo-allergologue, faisait état d'un « cancer bronchique à petites cellules du lobe supérieur droit avec métastases hépatiques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e381fa67923f7882a31
18 avril 2025
18 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c25
2 avril 2025
2 avril 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2507545_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
accompagnement sous la forme d’une aide humaine individuelle aux élèves handicapés (AESH) à raison de quinze heures par semaine, lors de sa scolarisation à l’école élémentaire Paul Jean Toulet de Saint Loubes
Source officielle1ère chambre civile B
6162b8ddefb73d2e55750fbc
30 mai 2012
30 mai 2012
la seconde, une antibiothérapie non spécifique, - le 03 août 2002, elle s'est rendue au urgences de l'hôpital cardiologique où une radiographie pulmonaire a montré des lésions multicavitaires du lobe
Source officielleChambre Sociale
6162e4f17797cdb2f7583cd4
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Le docteur [W] établissait le 14 septembre 2007 un certificat médical faisant état d'un cancer bronchitique lobe inférieur gauche...exposition à l'amiante, tableau 30 E. M.
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Dte, lobe moyen (78) - Déclaration en MP tableau 30 B'.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317f
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Le sinistre, de nature exceptionnelle, résulte de l'action conjuguée du mauvais état des canalisations, de la nature particulière du sol constitué de loess et de l'inoccupation des lieux ayant retardé
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01532_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B fait valoir qu'il souffre d'un cancer pulmonaire, qui a conduit en 2019 à une intervention visant à l'ablation d'un lobe pulmonaire puis à deux reprises chirurgicales en 2020 et qui nécessite des examens
Source officielle2ème chambre
DTA_2101000_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A présentait lors d'un examen du 30 janvier 2020 un " petit nodule sous-pleural oblong de 5mm de grand axe du segment latéral du lobe moyen ", lésion pleurale qui ne figure pas au nombre des maladies reconnues
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105906_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans ce cas, l’égout de toiture ourra être à l’a lomb et le mur en retrait de la largeur de la dé assée de toiture. / - soit avec un recul maximum de 7 m. / G... les constructions bordent deux voies ou
Source officielle8ème chambre
DTA_2412354_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Enfin, la requérante soutient sans également l'établir qu'eu égard au nodule apparu sur le lobe supérieur droit depuis de cet avis, elle ne peut voyager sans risque en Serbie.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0417REP002159393
17 avril 1997
17 avril 1997
Le lobe pulmonaire gauche avait été déchiqueté par l'éclat de balle dont l'impact a été relevé au milieu de la ligne axillaire droite.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0410JUD002173102
10 avril 2012
10 avril 2012
The next chest X-ray examination, on 30 April 1998, showed a low ‑ intensity focal shade on the upper lobe of the applicant’s lung.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD003574611
30 janvier 2020
30 janvier 2020
The depression due to compression of neck muscles, the haemorrhage in both lobes of the thyroid and the cranio-cerebral trauma, including the haemorrhages of the head skin, soft brain membranes and brain
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC006200600
3 mars 2005
3 mars 2005
, the spine (tenth thoracic vertebra), the left chest cavity and the lower lobes of both lungs and causing death by massive internal bleeding.
Source officiellePage 50 sur 72