Manuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 juin 1996 qui, pour violences ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de 8 jours, l' a condamné à 6 mois

vertébrales, et en général tous les traitements d'ostéopathie, de spondylothérapie et de chiropraxie, de sorte que, la cour d'appel ayant retenu que l'éthiopathie était définie comme une "médecine manuelle

Maurice et Gilbert X..., exploitants agricoles, étaient débiteurs envers la Coopérative agricole de la Meuse, aux droits de laquelle vient la société coopérative agricole EMC2 (la SCA), pour une somme,

écritures d'appel que son handicap était minime puisque son taux d'incapacité de droit commun au sens de la sécurité sociale n'était que de 3 %, ce qui impliquait qu'il était apte à occuper toute fonction manuelle

parents d'élèves dont l'activité principale consiste à gérer des services communs dans l'intérêt de ses membres, parmi lesquels, essentiellement, la bibliothèque, par l'achat, la gestion et le prêt de manuels

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 18ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge de l'application des peines ayant ordonné

Jacky X... une facture, les conditions générales de garantie et le manuel Bronpi « instructions d'installation, d'utilisation et d'entretien ».

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Maurice X... est décédé le 20 mars 1996, en laissant pour lui succéder Mme Y..., sa

novembre 2005 ; "aux motifs que "les circonstances pour lesquelles David X... a été mis en examen pour vols multiples commis en bande organisée dans les maisons bourgeoises ou châteaux de la région mancelle

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MEUSE, en date du 23 février 1996, qui, pour viols et violences aggravés, l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle en portant la période sûreté

l'objet d'un opposition de Mme A... n'avait pas été présenté et que la souscription du quatrième bon devait être écartée dès lors qu'en l'absence de toute présentation, il ne pouvait être qualifié de don manuel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 octobre 1990, qui l'a condamné aux peines de 2 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve pendant

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1992, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise

Marcel, demeurant ...

Maurice Ange, Mme XK... Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M.

X... apte aux travaux de bureau entrecoupés de pause ne demandant pas une dextérité manuelle moyenne à importante, et où le SECLO avait proposé un poste d'employé de bureau chargé de la saisie et du traitement

la circulaire "pers 281", alors, selon les moyens, que cette dernière circulaire ne traitait pas le cas de la mise en inactivité et que les différentes notes de documentation postérieures, comme le manuel

de réglage d'une presse à découper, l'opérateur ayant commandé la descente du coulisseau au moment où la victime avait engagé sa main pour essuyer de l'huile sur la machine qui se trouvait en mode manuel