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1 140 résultats pour « Labarbarie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2516017_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B produit une attestation d'un docteur de l'établissement public hospitalier de Larbaa Nath-Irathen en date du 12 février 2025 qui indique que la démarche thérapeutique suivie par le requérant " fait face

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008003662

Admin. suprême

4 mai 1998

4 mai 1998

Labarre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de l'ASSOCIATION DE PRODUCTEURS VENDEURS DE FRUITS ET LEGUMES DU FINISTERE, de M. Paul X..., de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007915754

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Labarre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de Mme Danielle X... et de Me Foussard, avocat du DEPARTEMENT DE PARIS, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209152_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

A de Baleine, juge des référés ; - les observations de Me Labarre, substituant Me Rodrigues Devesas, avocate de M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4e

Appel

11 février 2008

11 février 2008

MARLY représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART, avoués à la Cour assisté de la SCP JEAY- FAIVRE- MARTIN DE LA MOUTTE- JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE EDF / GDF Rue du 19 Mars 1962 ZI Labarre

Source officielle
TA

ex 5ème Chambre

DTA_2108501_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Livenais, président-rapporteur, - et les observations de Me Labarre, substituant Me Rodrigues Devesas, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100427_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Labarrère, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002381_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Vauterin, rapporteur public, - et les observations de Me Labarre, substituant Me Cheneval, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1909108_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

G, - les observations de Me Labarre, substituant Me Rodrigues Devesas et représentant Mme E épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2408048_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Pour en justifier il produit une convocation à comparaître devant la gendarmerie nationale de Larbaâ Nath Irathen, dépourvue de toute garantie d'authenticité et qui en tout état de cause ne mentionne pas

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6688de92676b73dd81b974a8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La SARL [V] et fils verse aux débats les pièces suivantes : - au titre du contrat à durée déterminée du 1er septembre au 23 décembre 2015, des factures pour les chantiers SCI Labarthe et Eveil à [Localité

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f013cdc6046d472b817e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* LABARONNE CITAF [Adresse 10], absente. * SERGE FERRARI SAS [Adresse 11], absente. * SMC2 CONCEVOIR ET CONSTRUIRE [Adresse 12], absente. * TCHOOKAR-TECH [Adresse 13], absente.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62f34a4182b27805d4d3c132

Appel

9 août 2022

9 août 2022

[O] ET ASSOCIEES immatriculée au RCS de Bayonne sous le n° 823 998 547, agissant es qualité de mandataire judiciaire de la SARL CONSTRUCTIONS LABARTHE agissant poursuites et diligences de Me [X] [O] domicilié

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69facbd8cdc6046d47be6568

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

84 [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 25078057 Plaidant : Me Juliette LASSARA-MAILLARD

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0920DEC006308114

Admin. suprême

20 septembre 2016

20 septembre 2016

  Labura, a lawyer practising in Šibenik. 2.     The Croatian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ms Š. Stažnik. The circumstances of the case 3.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6622097e9ce1420008389a81

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Société [7] [Adresse 4] [Adresse 4] Non comparant, représentée par Me Juliette LASSARA-MAILLARD, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Arielle LE GUEDES, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67ecc5cc955548e0aba48f7c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant : Me Juliette LASSARA-MAILLARD

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2216423_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Labart La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37f

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Elle soutient par ailleurs que les droits d' usage qu' elle a consenti sur cette parcelle au profit des sociétés AS 24, SCI LABARRIÈRE et X... sont aujourd' hui éteints, aucune servitude n' ayant été créée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106633_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

De juin à septembre 2017, le syndicat intercommunal des eaux et de l'assainissement de Ludon Macau Labarde, aux droits duquel vient désormais la communauté de communes Médoc Estuaire, a fait réaliser par

Source officielle

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