Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464973.20230209
9 février 2023
9 février 2023
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466442.20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 24 mars 2023.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:487991.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2202140_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par lettre du 10 février 2023, VNF a informé le tribunal du décès de Jean-François D.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2202139_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par lettre du 10 février 2023, VNF a informé le tribunal du décès de Jean-François D.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60368a6163d4662d74dd9a82
8 octobre 2015
8 octobre 2015
ROMPTEAUX, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège C/o SAS JEAN ROMPTEAUX, [Adresse 3] [Adresse 3] SAS JEAN ROMPTEAUX, inscrite au RCS de PARIS n° 334
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926f
16 octobre 2007
16 octobre 2007
C/ Jean Y... ------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le seize Octobre deux mille sept, par Jean-Marie IMBERT, Président de Chambre, assisté
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000031537074
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Jean-Dominique Langlais, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92764
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Dominique X... C/ Me Marc-Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf81
11 septembre 2008
11 septembre 2008
SCI DES DOMAINES DUPRAY SCI DU DOMAINE DES MONTS LUISANTS Jean Marc X...
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007888691
4 décembre 1995
4 décembre 1995
Jean X... ; M.
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfcc
8 décembre 1988
8 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° E 86-42.806 formé par : 1°) M. Jean-Marc A..., demeurant ..., Les Essarts, à Domont (Val-d'Oise), 2°) M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008105853
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Jean-Dominique X..., ; M.
Source officielleciv2
61372680cd580146774260cd
28 mars 1995
28 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) M. Franck, Stéphane D..., demeurant et domicilié ...
Source officielleciv3
61372240cd580146773fb72d
22 juin 1994
22 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Dominique X..., demeurant ...
Source officiellecomm
613723f8cd580146774108ca
3 avril 2002
3 avril 2002
Jean-Robert B..., 3 / de Mme Y..., domiciliée ..., ès qualités de gérant de tutelle de M. Jean-Robert B..., 4 / de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616307f75a67331bacec3c18
1 février 2012
1 février 2012
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e01f
31 mai 2011
31 mai 2011
X..., puis, par arrêt du 12 juin 2003, a rejeté la tierce opposition formée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bdc
20 mars 2003
20 mars 2003
Jean Yves SA. C/ Nadia SO.
Source officielleciv2
61372361cd580146774090cb
28 octobre 1999
28 octobre 1999
Jean-Baptiste Z..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique E..., demeurant : 20228 Luri, 4 / de M. Etienne E..., demeurant : 20228 Luri, 5 / de M.
Source officiellePage 50 sur 919