Jean-Louis F... et la somme de 15 000 F à la société Tartary au titre des frais irrépétibles ; - de rejeter les demandes présentées par Mme Michèle X..., M. Jean-Claude Y..., Mme Elizabeth Z..., M.

Jean-Pierre, - Y... Jean-Louis, - Z...

Jean-Louis Z..., demeurant quartier du Lac à Grenay (38540) ; M.

Jean-Louis A..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant :

, plutôt que de s'arrêter au sens littéral des termes " ; qu'à cet égard, il convenait de relever que malgré une disparité manifeste dans les ressources des parties au détriment de l'épouse monsieur Jean-Louis

X..., d'AVOIR rejeté les exceptions d'irrecevabilité de la demande du syndicat des copropriétaires de la résidence LE CLOS SAINT CLEMENT et d'AVOIR condamné in solidum la SCP X... et Monsieur Jean-Louis

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1994, qui, pour contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamné à une amende de 1 000

Z... et Jean-Louis X... font grief à l'arrêt attaqué de les avoir condamnés à payer à leur mère une pension alimentaire mensuelle de 85 euros ; Attendu que sous couvert de manque de base légale au regard

André S..., Guy XO..., Jean-Louis X..., Jean XC..., à Mme Françoise XZ..., à MM. Gérard A..., Bernard T..., Jean-Pierre F..., à Mme Régine XQ..., à M. Henri XW..., à Mme Céline XT..., à MM.

R R E T Z...° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du neuf Février deux mille quatre, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN 1966 JEAN-LOUIS Y..., A VENDU UN ENSEMBLE IMMOBILIER A SIX DE SES B... FERNAND, RAOUL ET PIERRE GARON, ANNIE Y...

application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis

DUPOUEY DISTRIBUTION, Maître Hélène X..., RG N : 04 / 01308 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt Juillet deux mille cinq, par Jean- Louis BRIGNOL

2022 N° 2022/310 PROCÉDURE GRACIEUSE Rôle N° RG 21/10193 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHYFB Société JPFA C/ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-louis

Jean-Louis X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 9 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Pau a annulé son élection en qualité de conseiller municipal

Jean-Louis X..., demeurant ..., M.

JEAN-LOUIS, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 3 MAI 1984, QUI, DANS UNE POURSUITE EXERCEE CONTRE Y...

Jean-Louis X..., demeurant ... ; M.