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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2402217_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C..., requérant, - et les observations de Me Jacques, pour la métropole de Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faed
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a679
22 janvier 2008
22 janvier 2008
~ ~ La société Les Charmilles a obtenu, en référé d'heure à heure, le 6 juin 2003, la désignation de Jacques L..., expert en électricité, qui, après extension de ses opérations à de nombreuses parties
Source officiellecomm
613720ffcd580146773f0251
4 juillet 1989
4 juillet 1989
Jacques G..., domicilié en cette qualité audit siège, II - Sur le pourvoi n° M 87-14.204 formé par la société de droit jordanien ODEH NABER et Co, dont le siège social est sis Station Road, New Road
Source officielleChambre 4-2
6974bdeecdc6046d478b6d86
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Président de chambre M.
Source officielle3ème chambre A
66878cde05d6f7f678d491aa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Messagerie [E] et fils (la société Messagerie [E]) est spécialisée dans le secteur de transports de marchandises.
Source officiellesoc
613721eecd580146773f8d82
23 juin 1993
23 juin 1993
Jacques, demeurant ... (Nord), 28/ de M. XX... Dominique, demeurant ... (Nord), 38/ de Mme YJ... Betty, demeurant ... (Nord), 48/ de M. YL..., demeurant ... (Nord), 58/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be7
22 avril 2014
22 avril 2014
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 MARS 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2005761_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
21 décembre 2020 et le 2 avril 2021, le Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices, la société Pyragric Industrie, la société Ardi SA, la société Ukoba Industrie, la société Jacques
Source officielle1ère chambre civile A
603390fa826bcd43c6faac6b
18 mai 2017
18 mai 2017
avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL ALERION, avocat au barreau de PARIS CMP COMMERCIO MATERIE PRIME SPA, société de droit italien [Adresse 5] [Adresse 6]) représentée par la SCP JACQUES
Source officielleChambre civile Section 2
68e7451db214cd5a53bde4ea
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Signé par Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, et Renaud ROCCABIANCA, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e14fb
23 septembre 2016
23 septembre 2016
l'exécution du plan de SOREPLA INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Représenté par Me Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fca
26 mars 2002
26 mars 2002
Mr Serge X... a été depuis fin 1987 Président-directeur général dc la SA TRANSPORTS Marcel GUILLOT ayant pour objet social les transports routiers, tous services de transports publics de marchandises,
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949c
31 mai 2007
31 mai 2007
anciennement GOLDSTAR France) prise en la personne de ses représentants légaux 117 avenue des Nations 93420 VILLEPINTE représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71b
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01050 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 JANVIER 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 04 / 7354 APPELANTS : Monsieur Jacques
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d4923a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d4923c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d4923e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d49240
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
66878ce905d6f7f678d49242
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques
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