Léopold B..., demeurant à Jacob Y... (Savoie), ..., 4°/ Mme Anne, Hélène, Henriette B..., épouse Z..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., 5°/ M.

audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Monsieur Brahim X..., demeurant à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), rue Max Jacob

BEAUMONT du REPAIRE, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section D), au profit de : 1°/ Madame Marcelle Z..., née X..., 2°/ Monsieur Jacob

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur JACOB F..., ès qualité de président-directeur général de la société SAMVA, demeurant au siège

Jacob, demeurant ...

Jacob à Binic (Côte-du-Nord), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 16

Jacob, à Binic (Côtes-d'Armor), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Jacob, 8 / de Mme Monique G..., 9 / de Mme Véronique F..., 10 / de Mme Michèle I..., 11 / de Mme Bernadette X..., 12 / de Mme Christine O..., 13 / de M. Francis L..., 14 / de M.

Jacob X..., demeurant ... (6ème) (Rhône), 2°) M.

Jacob la somme de 5 000 francs ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé

Jacob     La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2021, la société É-n-r-gie, représenté par Me Lortat-Jacob, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le

de travaux n° DP 075 106 21 V0242 déposée pour le changement de destination d'un local commercial en hébergement hôtelier, au premier étage sur rue et sur cour au sein d'un immeuble situé au 42, rue Jacob

Sur la modification unilatérale du contrat de travail et le retrait des collections Marc Jacobs, Marc by Marc Jacobs et Tommy Hilfiger Au vu des différents éléments versés aux débats par l'appelant

La procédure a été communiquée aux sociétés Jakob + Makfarlane, Victor et Julien Architectes, Jean-Paul Lamoureux Ingénieur Conseil et Qualiconsult, lesquelles n'ont pas produit à l'instance.

Austria ) and EUR   16,000 and EUR 16,000 (in Standard Verlags GmbH and Krawagna-Pfeifer ) to the journalist Jakob Kobenter, EUR 152.61 in respect of pecuniary damage and EUR 5,000 for costs and expenses

par la société Staubli-Verdol, société anonyme, dont le siège est ..., en rectification de l'arrêt n° 1573 P du 20 octobre 1998, dans une affaire l'opposant à : 1 / la Société Maschinenfabrik Jakob

{ margin-top:0pt; margin-left:18pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Resolution ResDH(2002)134 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 4 October 2001 in the case of Jácome