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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2501027_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Hamon.
Source officiellesoc
613722b8cd580146774009b2
12 juin 1996
12 juin 1996
Hamon, 35300 Fougères, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Fougères (section industrie), au profit de Mlle Marie-Madeleine Z..., demeurant ...,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304208_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mai 2023, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Hamon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération de la métropole Aix-Marseille-Provence
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304571_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2023, l'association Pirouettes, représentée par Me Mélanie Hamon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n°176-23
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600746_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Hamon La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509490_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
HAMON La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509707_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Hamon La Ré ublique mande et ordonne au réfet du as-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les arties
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2510525_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Hamon.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201771
21 novembre 2013
21 novembre 2013
2011), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ. 28 mai 2009, n° 08-16. 942), que le 3 août 1999, Michel Y..., salarié de la société Bauduin et fils, a été blessé par une palette chargée, tombée du hayon
Source officiellecomm
61372510cd5801467741aaaa
18 septembre 2007
18 septembre 2007
X... étant désigné administrateur ; que par jugement du 15 septembre 1995, le tribunal a arrêté le plan de cession de la société ETM Voisin au profit de la société Harmon Europe ; que ce jugement prévoyait
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008106092
19 février 2003
19 février 2003
l'instruction relatives aux valeurs de référence : Considérant que si, par l'instruction 01-211 JS en date du 13 novembre 2001, le ministre de la jeunesse et des sports, dans le but de permettre une harmonisation
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517655_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
concours santé et qu’ils perdent une chance d’admission dans cette filière très sélective ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée, dès lors que la méthode d’harmonisation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC002479004
8 mars 2005
8 mars 2005
On the afternoon of Saturday, 13 October 2001, Harry Hammond travelled by bus into Bournemouth.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10514
2 juin 2021
2 juin 2021
Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 20-15.300 contre l'arrêt rendu le 26 avril 2019 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association l'Harmonie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11137
16 décembre 2020
16 décembre 2020
V... a attelé son véhicule tracteur à la remorque qui était à quai et qu'il a démarré alors que le chargement était toujours en cours et que le hayon arrière n'était pas fermé, contraignant M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2202828_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
: 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 4 juillet 2022 par laquelle le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques a refusé d'accorder à la Sas les crèches de Rénald et Harmonie
Source officielleciv3
61372462cd580146774150fb
11 octobre 2005
11 octobre 2005
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que l'appréciation d'une atteinte éventuelle à l'harmonie
Source officielle5ème chambre
69e9737dcdc6046d4733475b
14 avril 2026
14 avril 2026
Le 4 octobre 2023, le groupe Atlantic notifie à MPC avoir relevé plusieurs malfaçons et l'absence de reprise de la peinture du hayon.
Source officielle4eme Chambre Section 2
65ab781636bfc00008d68ef0
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La société Harmonie ambulance fournit de nombreuses attestations qui décrivent au contraire M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2110418_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que le jury n'a pas établi l'importance des discordances dont le constat conditionne la mise en œuvre de l'harmonisation et qu'eu égard à la
Source officiellePage 50 sur 627