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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499844.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Edouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 12 juin 2025.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68936-69404
15 novembre 2000
15 novembre 2000
, conseils ; Requérant (dans l’affaire Al-Adsani) : John McDonald , Owen Davies, conseils, Geoffrey
Source officielleChambre 2-4
69d4914dcdc6046d475e4cb8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
*1DE/06/44/27/58* LRAR: -SAS LA RENAISSANCE Copies : -TPG -SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Me [G] [K] -SAS GEMMJ en la personne de Me Geoffrey Morand -Parauet R.G. : 2025038894 P.C. : P202502558
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55768
22 avril 1998
22 avril 1998
originated in an application (No. 22410/93) against the United Kingdom, lodged with the European Commission of Human Rights on 14 March 1993 under Article 25 of the Convention by Mr Geoffrey
Source officielleChambre 1
SAS PROVIDENCIALEc/SAS ASSURE TEAM SECURITE
69bd351dcdc6046d4751aea3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, M. BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
67379ddb8b3f1e77535a67a5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielle2ème chambre section A
680b1a522364a383b77474a2
24 avril 2025
24 avril 2025
646, ayant son siège social sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Geoffrey
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68167-68635
26 juin 2001
26 juin 2001
#xa0; Government: Christopher Whomersley , Agent , David Pannick and Mark Shaw , Counsel , Nichola Samuel and Gillian Harrison , Advisers ; Applicant: Anthony Engel , Counsel, Geoffrey
Source officielle8ème chambre
DTA_2206509_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Par une décision du 21 janvier 2022, le ministre de l'intérieur a accordé à l'entreprise Meliet Tanguy Christophe Geoffrey une autorisation de travail afin de lui permettre de recruter Mme B C en contrat
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2a27cdc6046d475b20ba
21 avril 2026
21 avril 2026
ENTANT(S) : [T] [V], [X], [U] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît SALEMBIER JUGE(S) : William HAINAUX Philippe FOURNIER ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Maître Geoffroy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2a64cdc6046d475b25a6
21 avril 2026
21 avril 2026
CORPORA giroudière & avocats COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Benoît SALEMBIER JUGE(S) : William HAINAUX Philippe FOURNIER ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Maître Geoffroy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb2b63cdc6046d475b3c09
21 avril 2026
21 avril 2026
Ministère public, Entendu, Composition du Tribunal : Lors des débats et du délibéré Benoît SALEMBIER, Président, William HAINAUX et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
68e4a069cfbd3050592a1370
5 octobre 2025
5 octobre 2025
1 Ayant pour conseil Maître Stéphanie MANTIONE, avocat au barreau de LYON, commis d'office ET INTIMEE : Mme PREFETE DU RHONE [Adresse 1] [Localité 2] - ayant pour conseil Maître Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69ca4d08cdc6046d477f4257
27 janvier 2026
27 janvier 2026
29 juillet 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69ca4d32cdc6046d477f47a0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
29 juillet 2025 par requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69aeda51cdc6046d470b2cc1
8 avril 2025
8 avril 2025
société KYLA La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du huit avril deux mille vingt-cinq : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af0da5cdc6046d47102d8f
8 avril 2025
8 avril 2025
mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af104ccdc6046d47105f86
8 avril 2025
8 avril 2025
mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af1069cdc6046d47106150
8 avril 2025
8 avril 2025
mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af109ecdc6046d4710649d
8 avril 2025
8 avril 2025
avril 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
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