CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

70 805 résultats pour « Freire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372190cd580146773f4d33

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

., après avoir obtenu de la Banque de développement de la République du Niger l'ouverture d'un compte bancaire, dont le fonctionnement était autorisé à la fois sous sa signature et sous celle de son frère

Source officielle

Page 50 sur 3541

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137229fcd580146773ff398

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s E 93-46.169 à H 93-46.171, J 93-46.173 à R 93-46.179 formés par la société Capron frères

Source officielle
CC

comm

613723e3cd5801467740f7ce

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 22 avril 1993, la société Dyneff a donné à la société de fait X... frères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100421

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

d'abandon présent chez l'enfant, restaurer son estime de lui-même et enfin pour ne pas couper le génogramme et permettre à l'enfant d'investir les relations intra-familiales notamment avec son demi-frère

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03463

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

S... et que son assistante maternelle lui avait expliqué que c'était interdit entre frère et soeur, a spontanément déclaré que son père l'embrassait sur la bouche et sur d'autres parties du corps y compris

Source officielle
CC

cr

613725e9cd5801467742180b

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

l'espèce Zaher X... a fait valoir qu'arrivé en France à l'âge de deux ans avec ses parents, il y a été scolarisé, y a travaillé et y a toujours vécu avec toute sa famille, c'est-à-dire avec ses huit frères

Source officielle
CC

cr

ésultait, des pièces et de l'instruction, charges suffisantesc/Ygor X

61372655cd58014677424bf3

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Z..., frère de Luciano et par Maria A..., épouse Y..., épouse d'Antonio (en fait épouse de Luciano) ; que si cette dernière a d'abord dit, lors de son audition devant les policiers ne pas l'avoir reconnu

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd977b408556065849e5a63

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

************** Faits, procédure et prétentions des parties Aux termes d'un acte intitulé « convention réitérative de cession de parts sociales » (la convention) en date du 25 mai 2018, les frères

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdaf83de3d05a8c26ead20a

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

EXPOSE DU LITIGE A la suite du décès de Monsieur [Z] [J], survenu le [Date décès 1] 2000, une procédure a opposé sa veuve en seconde noces, Madame [S] [J] née [H] aux frères

Source officielle
CC

soc

613724f4cd58014677419c30

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

X... a été engagé en 1982 par la société Bec frères en qualité de chef du personnel ; que son employeur a conclu avec l'Etat une convention de préretraite progressive à laquelle M.

Source officielle
CC

comm

61372402cd58014677411121

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Dominique X..., époux de Mme Y... et son frère M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00123

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Martinez et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                      , en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Les Frères

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00098

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

la société Rocade avait une dette initiale de 12.500.000 F constituée par un prêt relais contracté pour acquérir les titres de la société [N] frères, - des dividendes de la société [N] frères devaient

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202131

Cassation

12 décembre 2019

12 décembre 2019

à pied, le frein à main aurait pu suffire à arrêter le véhicule, et que le conducteur ne pouvait pas avoir le temps matériel d'ouvrir la capote du toit et de s'éjecter du véhicule au cours de la chute

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f392

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

de déclaration qui lui est reproché mais prétend que les dissimulations en résultant n'ont pas été opérées volontairement ; qu'il soutient avoir délégué la charge de superviser la comptabilité à son frère

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03035

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

réalisation ; qu'Z... n'a pas dénoncé directement les faits, qu'elle n'a portés à la connaissance des services de police qu'après les déclarations de Nicolas ; qu'elle ignorait les faits subis par son frère

Source officielle
CC

civ3

613724c1cd580146774181a1

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

James X..., qui a exploité en commun avec son frère M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100251

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Y..., frère de Jean-Roch Y..., se voyant attribuer des parts sociales ; que Mme G... F...

Source officielle
CC

civ3

6137214acd580146773f2905

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Robert X... et Mme Rita X... ont cédé à leur frère Marcel la totalité des parts de la société civile immobilière Pastorelli les Portiques, donnant vocation à la jouissance d'un local ; Attendu que pour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100514

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[D] [K] et son frère, M.

Source officielle