Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2300105_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il a poursuivi son activité en contrat d'apprentissage au sein de l'entreprise Fauvel, qui l'a accueilli jusqu'en juillet 2022, date à laquelle cette entreprise lui a offert un contrat à durée indéterminée
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC002225511
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Farrell, a lawyer practising in Dublin. A. The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows.
Source officielleRétention_recoursJLD
644229bfd2fa6fd0f80403c7
19 avril 2023
19 avril 2023
Il a été placé sous mandat de dépôt le 20 août 2022 au centre pénitentiaire de Toulon-la-Farèle pour menace de mort par personne ayant été conjoint ou concubin et condamné pour ces faits par jugement du
Source officielle1ère Chambre civile
668c340d894f7f4d2e0bcaed
2 juillet 2024
2 juillet 2024
C-295/95, Farrell c/ Long ) a précisé qu’il n’y avait pas lieu d’opérer une quelconque distinction entre une personne qui serait déjà reconnue comme titulaire d'un droit aux aliments et celle qui ne serait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01614
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Laothier, les sociétés Pierdeco International, Parefeuille Provence, Thomann-Hanry, EPCC du Pont du Gard, Bancillon BTP, SOC, société Rouvière, Tixa Béton, Haribo Ricqlès Zan, Sede Meynier TP, société Farel
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404547_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Farell
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079abe
5 juillet 2022
5 juillet 2022
START PEOPLE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence FARABET ROUVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 INTIMEE Madame [R] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65b4ad657ef77d000880b437
26 janvier 2024
26 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 JANVIER 2024 APPELANT : [W] [H] né le 27 Mai 1988 à [Localité 5] (RDC) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Béatrice FARABET
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110212
28 mars 2018
28 mars 2018
X... semble si soudainement pressé que le partage intervienne c'est parce qu'il n'habite plus le bien immobilier situé à Saint André Farivillers (et qui constituait le domicile conjugal) depuis août 2014
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-114590
16 octobre 2012
16 octobre 2012
He added that in the morning G.A. had wanted to hug him (as if to bid farewell) without giving any explanation.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f9
7 décembre 2006
7 décembre 2006
FARDEL et X... et la note en réplique du 15 novembre 2006 pour Me A... es qualités, écartées pour avoir été déposées sans la demande de la Cour ; SUR CE : Attendu que la société civile de construction
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a748
20 décembre 2007
20 décembre 2007
époux X... en raison de la participation alléguée de ceux-ci à leur préjudice ; Considérant que les conclusions en date du 27 août 2007 de la SARL OVIVE étaient jointes à son assignation des dames FAUVELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315d
8 mars 2016
8 mars 2016
47300 VILLENEUVE SUR LOT Représentant : Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - No du dossier 001531 Représentant : Me Pierre FAVEL
Source officielle4ème chambre
DTA_2404094_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Farell La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle4ème chambre
DTA_2404095_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Farell La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-153725
19 mars 2015
19 mars 2015
In the afternoon of 7 November she had bade farewell to her counsel. When accompanying him to the front gate, she had checked her mailbox for her daily mail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a226573cdc6046d47396b93
4 juin 2026
4 juin 2026
APPELANTE : S.A.S. [1] venant aux droits de [3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Florence FARABET ROUVIER
Source officielle2ème chambre
697489a3cdc6046d4787ecc3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF, avocat au barreau de TOULOUSE et par Me Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEES
Source officielle2e Chambre
6162c5151e6e05567349089b
27 septembre 2012
27 septembre 2012
dénommée BARDER, dont le siège social est [Adresse 21] (Grande Bretagne) - représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Béatrice FAVAREL
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc3a
7 avril 2008
7 avril 2008
INTIMÉE SARL AFFICHAGE CLG Villa Paname Farewell Cottages 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me Jean MACCHI (avocat au barreau de FORT DE FRANCE) COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePage 50 sur 58