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1 108 résultats pour « Colombeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cbfd6229a4e589c443

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc36ca

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

MOUSSEAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6ffcdc6046d473a8920

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

d’[Y] [B], [T] [B], [E] [B] C/ Caisse CPAM DU VAL DE MARNE, Société AIRBNB IRELAND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6031ed5e21690b265dce14af

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

[...] 18930 ILLARSAZ MURAZ COLLOMBEY Représenté par Me Nicolas B... de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté par Me Gilda C..., avocat au barreau de PARIS INTIMES

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd95d3a64c25a47dc41b821

Appel

14 février 2020

14 février 2020

Le parking ayant vocation à devenir un parking public comme le parking Colombia, la ville de [Localité 3] a demandé à l'autorité préfectorale d'engager une procédure d'expulsion.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616294d6db5ccebfe3f3a65e

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] ESPAGNE Représentée par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) Assistée de Me Stéphane COLOMBET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd93922

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

aussi avéré que le soir des faits, les jeunes avaient organisé une fête dans une chambre, qu'ils y ont consommé de l'alcool, que Aïka X... souhaitant fumer une cigarette s'est rendue dans le bâtiment Colombet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101899_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

construction projetée portant sur l'implantation, l'organisation et la composition dans lesquels il est précisé que l'ossature en bois des façades sud, avec une trame régulière de poteaux, s'inspirera des colombages

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103812_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le secteur dans lequel s'insère le projet est mixte, composé à la fois de maisons d'habitations en briques, à colombages ou en enduit et d'immeubles collectifs ne faisant

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103838_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le secteur dans lequel s'insère le projet est mixte, composé à la fois de maisons d'habitations en briques, à colombages ou en enduit et d'immeubles collectifs ne faisant

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103839_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le secteur dans lequel s'insère le projet est mixte, composé à la fois de maisons d'habitations en briques, à colombages ou en enduit et d'immeubles collectifs ne faisant

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2103840_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que le secteur dans lequel s'insère le projet est mixte, composé à la fois de maisons d'habitations en briques, à colombages ou en enduit et d'immeubles collectifs ne faisant

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1108JUD004354908

Admin. suprême

8 novembre 2012

8 novembre 2012

PEROTTO CECILIA 13   463 EUR 89 PEZZOTTA GIANPAOLA 30   553 EUR 90 PIPITONE CONCETTA 10   920 EUR 91 PUCCI FAUSTO ROCCO 30   595 EUR 92 RANCILIO MAURIZIO 7   802 EUR 93 REA COLOMBA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a2

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

frappé d'appel qui en a fait un exposé exact et complet ; il sera seulement rappelé que : - la SA CONSTRUCTION FINANCE a acquis un terrain à Le Palais sur Vienne cadastré section AM no 21 lieudit " les Combeaux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

696b4a6ccdc6046d479fb245

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

foncière Alma Messine, la société Aix CPI, la société SCI Osiris Invest, la société SCI Terra Veda CPI, la société Victoria CPI, la société Malakoff Investissement, la société Godard CPI, la société Colombus

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

R.L. HABITAT & ENERGIE S.A.S. SO GROUP S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.A

6879d85a65b5a3ab8ca54e91

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] (ESPAGNE) Représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Maître Christine COMBEAU

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b35ddf1d7564000872dcf3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COFIDIS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par Maître COMBEAU substituant Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

1991 Adrien X... a acquis de son frère Roger les parcelles cadastrées : lieudit " les Segelards " C 794, lieudit " les Betoulles " C 874, lieudit " les Bosts " D 1295, 683, 685 et 694, lieudit " le Combeau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93adb

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

réception, un poste de conseiller commercial : - auprès d'AOL Guadeloupe : habitation Sainte Marthe à Saint François (97118), - auprès d'AOL Paris : 55 rue des Petites Ecuries 75010 Paris, - auprès de Colombus

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CAA

1ère Chambre

DCA_25NT01484_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

B..., la SAS ACS se borne à produire une facture, du 18 février 2019, de la société Nelly B... conseil intitulée « Convention Waterboss février 2019 Colombus Atlanta - Accompagnement pour vision stratégique

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