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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa67
22 avril 2008
22 avril 2008
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10167
6 février 2019
6 février 2019
Christophe Y..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat SNRT CGT France télévisions, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f110c7dd80c1cf3c4a9
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Christophe à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60353
2 mars 2023
2 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 22-21.211 Demandeur(s) : la société Maîtres [P] [C], Jean-Christophe Letrosne et Véronique Sciblo et autre
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b1e8f1c2315e26d1a1ea
29 avril 2025
29 avril 2025
Le 5 avril 2017, l'association ENF a déclaré l'accident à son assureur, la mutuelle Saint-Christophe Assurances. Par actes des 8 et 10 février 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d691
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Cour assistée de Me Patricia BONZANINI-BECKER, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES Madame Eve X... ès-qualités de mère de Louise Y..., née le 19 Octobre 2004 de son union avec Monsieur Jean-Christophe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210447
21 juin 2018
21 juin 2018
La déclaration d'accident du travail est datée du 3 décembre 2012 et est renseignée par Christophe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f1d
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Cette dernière a donné naissance à l'enfant Christophe Z... le 27 décembre 2002, déclaré à l'état-civil sous le nom de X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c4
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Christophe X... a interjeté appel de cette décision.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6c9
22 avril 1992
22 avril 1992
Christophe, K contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, en date du 27 juin 1991, qui l'a condamné, pour blessures involontaires à 3 mois de suspension du permis de conduire et 1 000 francs d'amende
Source officielle4ème chambre
DTA_2100504_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A justifie donc d'un intérêt à contester le titre exécutoire émis à son encontre par la commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a5
8 février 2012
8 février 2012
No 11/00587 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007741986
15 mai 1987
15 mai 1987
Vu la requête enregistrée le 21 juin 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ANONYME CLINIQUE SAINT-CHRISTOPHE, en la personne de son président directeur-général
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2301581_20250204
4 février 2025
4 février 2025
O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement de la requête de la commune de Lay-Saint-Christophe.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d189
12 mars 2008
12 mars 2008
Christophe Y... a fait citer directement le club et son président, Pierre B..., devant le tribunal correctionnel de Bourgoin Jallieu pour répondre d'un délit d'abus de confiance.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100966
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Jean-Christophe X..., et pour légataire universelle, l'Association Fraternité sacerdotale Saint Pierre qu'il avait instituée, par testament authentique ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c271
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Christophe X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa0
1 mars 2016
1 mars 2016
Christophe X... n'a jamais pu reprendre son activité professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
TATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Philippe Xc/Maître Christophe Y
6253cd5dbd3db21cbdd93137
7 avril 2016
7 avril 2016
c/ Maître Christophe Y...
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03229_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
convention de délégation de service public pour l'aménagement du domaine skiable et l'exploitation des remontées mécaniques conclue le 30 juin 2020 entre les communes de Les Deux Alpes et de Saint-Christophe-en-Oisans
Source officiellePage 50 sur 1998
Kame, Jessie Christopher
08/07/2026
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KAGERERE, Christopher
Création. Création.
08/07/2026
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Drevet, Christopher Jean Michel Ghislain
07/07/2026
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SWIERZYNSKI, Christopher, Gérald, Emilien, SWIERZYNSKI GASNER
07/07/2026
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OVERLACK, Christopher, Eric, OVERLACK
07/07/2026
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