Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Chevreau, conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller référendaire ayant voix délibérative, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Michaud, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M.

amende douanière d'un million de francs correspondant à une fois la valeur de la cargaison ; "aux motifs que, compte tenu de la personnalité du prévenu qui n'est pas un chauffeur professionnel chevronné

insignes, dont certains étaient d'une extrême rareté, ne pouvait qu'éveiller leurs soupçons sur la régularité de l'origine de ces pièces, dès lors que Walter A... était lui aussi un collectionneur chevronné

l'article L. 233-3 devaient trouver application en l'espèce, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que Philippe Y... a toujours indiqué dans ses dépositions que les chevrons

gendarme Hachaguer ayant effectué une prise de sang sur le corps de la victime peu après son arrivée à la morgue, a déclaré "j'ai constaté que la victime présentait un hématome à la tête au niveau du cuir chevelu

Débouté Mme [M] et la société Chev'el du surplus des demandes supplémentaires émanant des deux parties.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Chénieux, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Clinique Chénieux, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la

R... poser sa main sur les cheveux de J... B... puis sur son épaule ( les deux gestes étant dé-corrélés)" ; qu'après avoir accompagné Y... R... au SPA, elle retrouve "J...

Le CMN Chénieux a produit des mémoires le 2 juillet et 7 juillet 2025 qui ont été enregistrés sans être communiqués.

Le CMN Chénieux a produit des mémoires le 2 juillet et 7 juillet 2025 qui ont été enregistrés sans être communiqués.

signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Madame Karine ABELKALON, greffier. *** EXPOSÉ DU LITIGE La société JEAN CHEREAU (ci-après, la société CHEREAU), immatriculée au registre

et une perte de cheveux.

Georges X..., demeurant résidence Chevreuse, bâtiment 3, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de l'Association de prévoyance

VERSAILLES a rendu, en audience publique, l'arrêt suivant dans l'affaire, entre : Monsieur Valéry Jean X... né le 12 Décembre 1958 à PARIS 14ème, de nationalité FRANCAISE 23 Route de la Brosse 78460 CHEVREUSE