CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 590 résultats pour « Chereul »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

671b352e2edfb0b58c05e9b5

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

OCTOBRE 2024 N° 2024/604 Rôle N° RG 24/05164 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5KT [F] [P] C/ [T] [G] [U] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS

Source officielle

Page 50 sur 280

← PrécédentSuivant →
CA

3e Chambre A

603734d4ff20080fbae2bd67

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

2015/0178 Rôle N° 14/00828 SARL CHARPENTE COUVERTURE AZUREENNE (CCA) C/ Compagnie d'assurances ACTE IARD Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508334_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juin 2025, la société " Pompadour Viandes " représentée par Me Chergui, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-

Source officielle
CA

2e Chambre

616282427a007b88ee1567a9

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

EROS dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162a737f901d4f689722e01

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

2013/6 Rôle N° 11/13069 SAS OFFICE FRANCAIS INTER ENTREPRISES (OFIE) C/ [D], Décédé [L] [H] [O] veuve [L] [R] [L] Grosse délivrée le : à : CHERFILS

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162da77dda066944ee0e8fe

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

/ IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués plaidant par la SELARL MARTIN-VINCENT & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE substituée

Source officielle
CA

1re Chambre A

61630b6742de3d260b993189

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués assistée par Me Colette HELLO, avocat au barreau de TOULON Monsieur [E] [F] né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca50

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

le TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU * * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société MANUFACTURE D'ESPADRILLES CHÉRAUTE

Source officielle
CA

2e Chambre

61609207db7ff645d8566480

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

221 Rôle N° 13/12365 SARL LEMOINE DEMENAGEMENTS C/ [Z] [Y] Société SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63c10542bf9fd47c90a1363e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[D], prise en sa qualité de Mandataire Judiciaire au redressement judiciaire de la SAS GARNIER PISAN ET CIE domiciliée [Adresse 6] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69e86338cdc6046d4719bb4f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Romain CHERFILS Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653b5884502b828318c4e20c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

KARLSBRAU CHR prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Assistée de Me Rachid CHENIGUER

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162cc36fea1086acdbe41ed

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

HF N° 2012/325 Rôle N° 11/08948 COMMUNE DE [Localité 2] C/ Association VVF VILLAGE VACANCES FAMILLES Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b0

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

.-97434 SAINT GILLES LES BAINS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Olivier MEFFRE, avocat au barreau de TARASCON Syndicat des Copropriétaires de L'IMMEUBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc05

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

en la personne de son repérsentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, demeurant 13 Grand Rue de la Croix Rouge - 13013 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS

Source officielle
CA

15e Chambre A

61609219db7ff645d856656e

Appel

13 décembre 2013

13 décembre 2013

DECEMBRE 2013 N° 2013/630 Rôle N° 11/12283 [Z] [Q] [G] C/ BUREAU CENTRAL DES FINANCES [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d9b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Peugeot, 92504 Rueil-Malmaison, 3°/ du Cabinet Le Chevrel, dont le siège est ..., 4°/ de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Houet, dont le siège est ..., prise en sa qualité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69facf05cdc6046d47bf2a30

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Sylvanie NGAWA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1444 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan, magistrate en charge de la mise en état, assisté de Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69ddcb7fcdc6046d472a36c0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Grundman, avocat au barreau de Paris, toque : E0525 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Véronique Bost, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d88d1dcdc6046d47bb2b86

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

K0020 Association [6] [Adresse 8] [Localité 6] ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Catherine Valantin, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane Cherel

Source officielle